Conseil municipal du 2024-04-10
15
délibérations
13
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget Communal
FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal
FINANCES Affectation du résultat 2023 du budget Communal
FINANCES Budget Primitif 2024 du budget Communal
FINANCES Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
FINANCES Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
021 — FINANCES Subventions aux associations 2024
FINANCES Subvention au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour lannée 2024
FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »
FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »
FINANCES Budget Primitif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » »
FINANCES Garantie demprunt pour la construction de 12 maisons individuelles LLI Opération Villa de Balzac 2
FINANCES Remboursement davance dachat à Madame le Maire
POLITIQUE DE LA VILLE Identification des Zones dAccélération des Énergies Renouvelables
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Demande dadhésion de la Commune de La Tour Saint-Gelin au syndicat intercommunal cavités 37
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