Conseil municipal du 2024-04-11

Montbazon 11 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

4

Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 021-FINANCES Subventions aux associations 2024 - 020-FINANCES Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - 018-FINANCES Budget Primitif 2024 du budget Communal - 017-FINANCES Affectation du résultat 2023 du budget Communal - 015-FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget Communal - 016-FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal - 028-INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Demande dadhésion de la Commune de La Tour Saint-Gelin au syndicat intercommunal cavi - 029-FINANCES Remboursement davance dachat à Madame le Maire - 027-POLITIQUE DE LA VILLE Identification des Zones dAccélération des Énergies Renouvelables - 025-FINANCES Budget Primitif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » » - 024-FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » - 023-FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » - 016-FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal - 022-FINANCES Subvention au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour lannée 2024

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
37154015

015 — FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget Communal

37154016

016 — FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal

37154016

016 — FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal

37154017

017 — FINANCES Affectation du résultat 2023 du budget Communal

37154018

018 — FINANCES Budget Primitif 2024 du budget Communal

37154020

020 — FINANCES Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

37154021

021 — FINANCES Subventions aux associations 2024

37154029

029 — FINANCES Remboursement davance dachat à Madame le Maire

🌱 Environnement 4 délibérations
37154023

023 — FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »

37154024

024 — FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »

37154025

025 — FINANCES Budget Primitif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » »

37154027

027 — POLITIQUE DE LA VILLE Identification des Zones dAccélération des Énergies Renouvelables

❤️ Social & Santé 1 délibération
37154022

022 — FINANCES Subvention au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour lannée 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
37154028

028 — INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Demande dadhésion de la Commune de La Tour Saint-Gelin au syndicat intercommunal cavités 37

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:13865:2024-04-11
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