10 avril 2024
15
délibérations
8
Finances & Budget
4
Environnement
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget Communal
FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal
FINANCES Affectation du résultat 2023 du budget Communal
FINANCES Budget Primitif 2024 du budget Communal
FINANCES Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
FINANCES Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
FINANCES Subventions aux associations 2024
FINANCES Remboursement davance dachat à Madame le Maire
FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »
FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »
FINANCES Budget Primitif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » »
POLITIQUE DE LA VILLE Identification des Zones dAccélération des Énergies Renouvelables
FINANCES Subvention au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour l'année 2024
FINANCES Garantie demprunt pour la construction de 12 maisons individuelles LLI Opération Villa de Balzac 2
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Demande dadhésion de la Commune de La Tour Saint-Gelin au syndicat intercommunal cavités 37
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