Conseil municipal du 2024-04-10

Montbazon 10 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

4

Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

15 délibérations - FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » - FINANCES Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - FINANCES Affectation du résultat 2023 du budget Communal - FINANCES Remboursement davance dachat à Madame le Maire - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Demande dadhésion de la Commune de La Tour Saint-Gelin au syndicat intercommunal cavités - POLITIQUE DE LA VILLE Identification des Zones dAccélération des Énergies Renouvelables - FINANCES Budget Primitif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » » - FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » - FINANCES Subvention au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour lannée 2024 - FINANCES Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - FINANCES Budget Primitif 2024 du budget Communal - FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal - FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget Communal - 021-FINANCES Subventions aux associations 2024 - FINANCES Garantie demprunt pour la construction de 12 maisons individuelles LLI Opération Villa de Balzac 2

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
37154015

FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget Communal

37154016

FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget Communal

37154017

FINANCES Affectation du résultat 2023 du budget Communal

37154018

FINANCES Budget Primitif 2024 du budget Communal

37154019

FINANCES Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

37154020

FINANCES Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

37154021

021 — FINANCES Subventions aux associations 2024

37154029

FINANCES Remboursement davance dachat à Madame le Maire

🌱 Environnement 4 délibérations
37154023

FINANCES Présentation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »

37154024

FINANCES Présentation du Compte Administratif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 »

37154025

FINANCES Budget Primitif 2023 du budget annexe « Effondrement du coteau - 2019 » »

37154027

POLITIQUE DE LA VILLE Identification des Zones dAccélération des Énergies Renouvelables

❤️ Social & Santé 1 délibération
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FINANCES Subvention au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour lannée 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
37154026

FINANCES Garantie demprunt pour la construction de 12 maisons individuelles LLI Opération Villa de Balzac 2

📄 Autres decisions 1 délibération
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INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Demande dadhésion de la Commune de La Tour Saint-Gelin au syndicat intercommunal cavités 37

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:13865:2024-04-10
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