CM

23 juin 2025

Monterblanc 20 délibérations

20

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (20)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Affectation du résultat 2024 — Budget principal

2025

Désignation Président de séance CFU 2024

2025

Affectation du résultat 2024 — BA dynamisation éco

2025

Affectation résultat 2024 — BA lot chemin de létang

2025

Subvention versée au BA CCAS — Exercice 2025

2025

Modalités de gestion des amortissements

2025

Tarification des services communaux

2025

Admissions en non — valeur - Budget principal

2025

Financement classe découverte école 1, 2, 3 Soleil

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Bilan des acquisitions et des cessions - Année 2024

2025

EPF - Crac 2024

Environnement 2 délibérations
2025

Révision du SAGE Vilaine — Avis de la commune

2025

Charte du réseau baby-s'itting

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modifications RIFSEEP

2025

Création de postes non permanents accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Exercice 2025

Autres decisions 2 délibérations
2025

Modification de la d'urée hebdomadaire de service

2025

Approbation charte et convention marque DEN.bzh

Sécurité 2 délibérations
2025

Convention de participation avec le centre de gestion - Risque prévoyance

2025

Accord local conseil communautaire GMVA — élections municipales de 2026

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Mise en place du forfait mobilité durable

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