Conseil municipal du 2025-06-23

Monterblanc 23 juin 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Affectation du résultat 2024 - Budget principal - Désignation Président de séance CFU 2024 - Affectation du résultat 2024 - BA dynamisation éco - Affectation résultat 2024 - BA lot chemin de l'étang - Subvention versée au BA CCAS - Exercice 2025 - Bilan des acquisitions et des cessions - Année 2024 - Modalités de gestion des amortissements - Tarification des services communaux - Admissions en non-valeur - Budget principal - EPF - CRAC 2024 - Révision du SAGE Vilaine - Avis de la commune - Mise en place du forfait mobilité durable - Modifications RIFSEEP - Modification de la durée hebdomadaire de service - Création de postes non permanents accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Exercice 2025 - Approbation charte et convention marque DEN.bzh - Convention de participation avec le centre de gestion - Risque prévoyance - Financement classe découverte école 1, 2, 3 Soleil - Accord local conseil communautaire GMVA - élections municipales de 2026 - Charte du réseau baby-sitting

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Affectation du résultat 2024 — Budget principal

2025

Désignation Président de séance CFU 2024

2025

Affectation du résultat 2024 — BA dynamisation éco

2025

Affectation résultat 2024 — BA lot chemin de l'étang

2025

Subvention versée au BA CCAS — Exercice 2025

2025

Modalités de gestion des amortissements

2025

Tarification des services communaux

2025

Admissions en non — valeur - Budget principal

2025

Financement classe découverte école 1, 2, 3 Soleil

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Bilan des acquisitions et des cessions - Année 2024

2025

EPF - CRAC 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Révision du SAGE Vilaine — Avis de la commune

2025

Charte du réseau baby-sitting

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modifications RIFSEEP

2025

Création de postes non permanents accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Exercice 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Modification de la durée hebdomadaire de service

2025

Approbation charte et convention marque DEN.bzh

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Convention de participation avec le centre de gestion - Risque prévoyance

2025

Accord local conseil communautaire GMVA — élections municipales de 2026

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Mise en place du forfait mobilité durable

WEB megalis:2025:20594:2025-06-23
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