Conseil municipal du 2025-04-04

Monterblanc 4 avril 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Relais Petite Enfance du Pays de l'Argoët - Avenant de prolongation de la convention intercommunale - Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs de GMVA - Constitution de la commission d'améénagement devant émettre un avis sur les propositions reçues - Lotissements de Kerentrec'h et de Pont Morio - Retrocession et classement dans le domaine public communal - Marché public de travaux - Réalisation d'un pumptrack - Subventions aux associations locales - Année 2025 - Budget Principal - Vote du budget primitif 2025 - Dispositif Argent de Poche - Validation du dossier d'inscription et de la charte d'engagement - Convention PEDT - Plan mercredi - Lancement de la consultation pour la passation d'une concession d'aménagement - Concession d'aménagement de Kerentrec'h et Pont Morio - Validation du CR de Morbihan Habitat au 31.12.2023 - Contrat d'association avec l'école privée Notre-Dame de la Croix - Année 2025 - Participations financières aux établissements scolaires - Année 2025 - Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025 - Subvention versée au budget annexe du CCAS - Exercice 2025 - Budget annexe Lotissement le chemin de l'étang - Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe Dynamisation Économique - Vote du budget primitif 2025

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2023

Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025

2023

Subvention versée au budget annexe du CCAS - Exercice 2025

2025

Subventions aux associations locales - Année 2025

2025

Budget Principal — Vote du budget primitif 2025

2025

Contrat d'association avec l'école privée Notre-Dame de la Croix - Année 2025

2025

Participations financières aux établissements scolaires - Année 2025

2025

Budget annexe Lotissement le chemin de l'étang - Vote du budget primitif 2025

2025

Budget annexe Dynamisation Économique — Vote du budget primitif 2025

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2023

Concession d'aménagement de Kerentrec'h et Pont Morio - Validation du CR de Morbihan Habitat au 31.12.2023

2025

Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols

2025

Lotissements de Kerentrec'h et de Pont Morio - Retrocession et classement dans le domaine public communal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs de GMVA

2025

Marché public de travaux — Réalisation d'un pumptrack

2025

Lancement de la consultation pour la passation d'une concession d'aménagement

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Constitution de la commission d'améénagement devant émettre un avis sur les propositions reçues

2025

Dispositif Argent de Poche — Validation du dossier d'inscription et de la charte d'engagement

2025

Convention PEDT — Plan mercredi

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Relais Petite Enfance du Pays de l'Argoët - Avenant de prolongation de la convention intercommunale

WEB megalis:2025:20594:2025-04-04
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