CM

4 avril 2025

Monterblanc 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
2023

Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025

2023

Subvention versée au budget annexe du CCAS - Exercice 2025

2025

Subventions aux associations locales - Année 2025

2025

Budget Principal — Vote du budget primitif 2025

2025

Contrat d'association avec l'école privée Notre-Dame de la Croix - Année 2025

2025

Participations financières aux établissements scolaires - Année 2025

2025

Budget annexe Lotissement le chemin de létang - Vote du budget primitif 2025

2025

Budget annexe Dynamisation Économique — Vote du budget primitif 2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2023

Concession d'aménagement de Kerentrech et Pont Morio - Validation du CR de Morbihan Habitat au 31.12.2023

2025

Rapport local de suivi de lartificialisation des sols

2025

Lotissements de Kerentrech et de Pont Morio - Retrocession et classement dans le domaine public communal

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs de GMVA

2025

Marché public de travaux — Réalisation d'un pumptrack

2025

Lancement de la consultation pour la passation d'une concession d'aménagement

Autres decisions 3 délibérations
2025

C'onstitution de la commission d'améénagement d'evant émettre un avis sur les propositions reçues

2025

Dispositif Argent de Poche — Validation du dossier dinscription et de la charte d'engagement

2025

Convention PEDT — Plan mercredi

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Relais Petite Enfance du Pays de lArgoët - Avenant de prolongation de la convention intercommunale

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