CM

19 septembre 2024

Monterblanc 13 délibérations

13

délibérations

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Subvention exceptionnelle classement PNR 2024 2025

2024

MDE MDJ Demande aide investissement CAF 2025-2027

2024

PST Restaurant scolaire

2024

Convention Fondation patrimoine Hangar 2

2024

Hangar 2 Subvention Région Bretagne

2024

Hangar 2 Subvention Département

2024

Hangar 2 Subvention DRAC

2024

C'otisation association collectivités forestières

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Commodat parcelle YB 114

2024

Convention DAB avec 2SF

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Rétrocession espaces verts éclairage Lotissement Les Hauts de Lann Aour

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification durée hebdomadaire de service

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Règlements intérieurs services enfance jeunesse

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