Conseil municipal du 2025-01-21

Monterfil 21 janvier 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Aménagement Allée de Bel Air demande de subvention DETR - Répartition recettes amendes de police Dotation 2024 Programme 2025 - Brocéliande Communauté transfert de compétence assainissement collectif des eaux usées signature avenant et PV mise à di - Révision loyers logements Résidence de Roveny - DIA parcelles AC 191 et AC 194 - Vente partie parcelle communale L Epys - Aménagement Allée de Bel Air demande subvention DETR - Avenant 1 à la convention cadre 2024 de partenariat CAF L Interval et les 6 communes mise en oeuvre projet social - Subventions voyages scolaires 2025

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202501

Aménagement Allée de Bel Air demande de subvention DETR

202501

Aménagement Allée de Bel Air demande subvention DETR

202502

Subventions voyages scolaires 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202503

Répartition recettes amendes de police Dotation 2024 Programme 2025

202508

DIA parcelles AC 191 et AC 194

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202505

Vente partie parcelle communale L Epys

202506

Révision loyers logements Résidence de Roveny

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202504

Avenant 1 à la convention cadre 2024 de partenariat CAF L Interval et les 6 communes mise en oeuvre projet social

🌱 Environnement 1 délibération
202507

Brocéliande Communauté transfert de compétence assainissement collectif des eaux usées signature avenant et PV mise à disposition biens

WEB megalis:2025:13313:2025-01-21
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