Conseil municipal du 2024-11-14

Monterfil 14 novembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Réfection des réseaux de collecte des Eaux Pluviales et Eaux Usées Allée de Bel Air - Lotissement Les Champs de la Roche projet de vente partie parcelle AC 130 déclassement du domaine public - Rénovation des logements locatifs de Roveny devis modificatifs - Création d'un service de Conseil en Energie Partagé CEP Accord de principe - Convention multi services FGDON35 2025 2028 - RPQS 2023 Service d'assainissement collectif - Rapport d'activité 2023 et compte d'affermage 2023 service d'assainissement collectif

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202472

Rapport d'activité 2023 et compte d'affermage 2023 service d'assainissement collectif

202473

RPQS 2023 Service d'assainissement collectif

202476

Création d'un service de Conseil en Energie Partagé CEP Accord de principe

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202477

Réfection des réseaux de collecte des Eaux Pluviales et Eaux Usées Allée de Bel Air

202478

Rénovation des logements locatifs de Roveny devis modificatifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202474

Lotissement Les Champs de la Roche projet de vente partie parcelle AC 130 déclassement du domaine public

🌱 Environnement 1 délibération
202475

Convention multi services FGDON35 2025 2028

WEB megalis:2024:13313:2024-11-14
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