CM

13 juin 2024

Monterfil 6 délibérations

6

délibérations

2

Enfance & Jeunesse

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Mise à jour règlement intérieur services périscolaires RS et garderie rentrée 2024

Révision tarification spécifique pour annulation tardive inscription enfant RS

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Réhabilitation et extension garderie périscolaire et Restaurant scolaire attribution des marchés

Finances & Budget 1 délibération

Titres annulés Décision Modificative N° 1 budget Assainissement

Autres decisions 1 délibération

Mézon du Cârouj convention de gestion de services entre Brocéliande Communauté et la Commune de Monterfil

Environnement 1 délibération

Inscription des coupes de bois à l'état dassiette 2024

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