Conseil municipal du 2024-06-13

Monterfil 13 juin 2024 6 délibérations

délibérations

Enfance & Jeunesse

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Réhabilitation et extension garderie périscolaire et Restaurant scolaire attribution des marchés - Mézon du Cârouj convention de gestion de services entre Brocéliande Communauté et la Commune de Monterfil - Inscription des coupes de bois à l'état d'assiette 2024 - Titres annulés Décision Modificative N° 1 budget Assainissement - Révision tarification spécifique pour annulation tardive inscription enfant RS - Mise à jour règlement intérieur services périscolaires RS et garderie rentrée 2024

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Délibérations (6)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

202442

Mise à jour règlement intérieur services périscolaires RS et garderie rentrée 2024

202443

Révision tarification spécifique pour annulation tardive inscription enfant RS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

202441

Réhabilitation et extension garderie périscolaire et Restaurant scolaire attribution des marchés

💶 Finances & Budget 1 délibération

202444

Titres annulés Décision Modificative N° 1 budget Assainissement

📄 Autres decisions 1 délibération

202445

Mézon du Cârouj convention de gestion de services entre Brocéliande Communauté et la Commune de Monterfil

🌱 Environnement 1 délibération

202446

Inscription des coupes de bois à l'état d'assiette 2024

WEB megalis:2024:13313:2024-06-13

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