11 juillet 2024
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D'IA parcelle AB 53
D'IA parcelle AA 23
D'IA parcelles AA 163 et 199
Convention servitude passage canalisations parcelle ZI 20 GRDF Commune de Monterfil
Classement parcelle ZR 157 dans le domaine public communal
Groupement dachat énergie SDE35 adhésion au groupement de commandes
Mise en place des titres — restaurant autorisation signature accord cadre
Réhabilitation et extension garderie périscolaire et Restaurant scolaire attribution du marché Lot 12 VRD Espaces verts
Restauration scolaire à compter de la rentrée 2024
Attribution titres restaurant modalités de mise en oeuvre
PLUi projet de modification avis de la Commune
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