CM
25 avril 2024
Monterfil
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Pata 2024
D'IA parcelles AD 7 et AD 8
Ressources humaines
1 délibération
Reconduction emploi ST TNC dispositif PEC CUI CAE
Environnement
1 délibération
Brocéliande Communauté Modification statutaire transfert de compétence assainissement collectif des eaux usées
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