Conseil municipal du 2024-06-13

Monterfil 13 juin 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Réhabilitation et extension garderie périscolaire et Restaurant scolaire attribution des marchés - Mézon du Cârouj convention de gestion de services entre Brocéliande Communauté et la Commune de Monterfil - Inscription des coupes de bois à l'état d'assiette 2024 - Titres annulés Décision Modificative N° 1 budget Assainissement - Révision tarification spécifique pour annulation tardive inscription enfant RS - Mise à jour règlement intérieur services périscolaires RS et garderie rentrée 2024

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Délibérations (6)

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
202441

Réhabilitation et extension garderie périscolaire et Restaurant scolaire attribution des marchés

202442

Mise à jour règlement intérieur services périscolaires RS et garderie rentrée 2024

202443

Révision tarification spécifique pour annulation tardive inscription enfant RS

📄 Autres decisions 2 délibérations
202445

Mézon du Cârouj convention de gestion de services entre Brocéliande Communauté et la Commune de Monterfil

202446

Inscription des coupes de bois à l'état d'assiette 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
202444

Titres annulés Décision Modificative N° 1 budget Assainissement

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