CM

16 octobre 2025

Montertelot 9 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations

Restitution de la compétence "Aires de services de camping-cars" par Ploërmel Communauté aux communes de Mauron et de Concoret - Modalités procédurales

Approbation du procès verbal de la réunion du 10 juillet 2025

Nomination d'un secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Contrat d'utilisation partagée avec Morbihan Energies des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie "Smart Bâtiment Public"

Achat de produits dhygiène et d'entretien - adhésion au groupement de commandes

Finances & Budget 1 délibération

Valorisation et restauration du patrimoine - église de Montertelot - subvention du département du Morbihan

Culture & Patrimoine 1 délibération

Géoréférencement des réseaux déclairage public - Morbihan Energies

Ressources humaines 1 délibération

Organisation du temps de travail dans le respect des 1 607 heures

Environnement 1 délibération

Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan (Morbihan Energies)

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