Conseil municipal du 2025-10-16

Montertelot 16 octobre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Valorisation et restauration du patrimoine - église de Montertelot - subvention du département du Morbihan - Contrat d'utilisation partagée avec Morbihan Energies des données collectées par des objets connectés au service de la m - Géoréférencement des réseaux d'éclairage public - Morbihan Energies - Organisation du temps de travail dans le respect des 1 607 heures - Restitution de la compétence "Aires de services de camping-cars" par Ploërmel Communauté aux communes de Mauron et de Co - Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan (Morbihan Energies) - Approbation du procès verbal de la réunion du 10 juillet 2025 - Nomination d'un secrétaire de séance - Achat de produits d'hygiène et d'entretien - adhésion au groupement de commandes

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
16102025

Restitution de la compétence "Aires de services de camping-cars" par Ploërmel Communauté aux communes de Mauron et de Concoret - Modalités procédurales

16102025

Approbation du procès verbal de la réunion du 10 juillet 2025

16102025

Nomination d'un secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16102025

Contrat d'utilisation partagée avec Morbihan Energies des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie "Smart Bâtiment Public"

16102025

Achat de produits d'hygiène et d'entretien - adhésion au groupement de commandes

💶 Finances & Budget 1 délibération
16102025

Valorisation et restauration du patrimoine - église de Montertelot - subvention du département du Morbihan

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
16102025

Géoréférencement des réseaux d'éclairage public - Morbihan Energies

👥 Ressources humaines 1 délibération
16102025

Organisation du temps de travail dans le respect des 1 607 heures

🌱 Environnement 1 délibération
16102025

Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan (Morbihan Energies)

WEB megalis:2025:20595:2025-10-16
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