CM

15 janvier 2026

Montertelot 8 délibérations

8

délibérations

2

Social & Santé

2

Finances & Budget

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Social & Santé 2 délibérations

Désignation d'un référent handicap dans le cadre de la charte d'engagement pour linclusion des personnes en situation de handicap

Admission en non — valeur d'un titre de recette de 2017 pour un montant de 489,06 euros

Finances & Budget 2 délibérations

Approbation du pacte fiscal et financier de Ploërmel Communauté

Ligne de trésorerie — Renouvellement

Vie associative 1 délibération

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

Autres decisions 1 délibération

Rapport d'activités 2024 de Ploërmel Communauté

Sport 1 délibération

Remboursement des frais de déplacement

Culture & Patrimoine 1 délibération

Fixation du tarif des nuitées du Domaine de lOustellerie pour 2026

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