Conseil municipal du 2026-01-15

Montertelot 15 janvier 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Social & Santé

2

Finances & Budget

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Désignation d'un référent handicap dans le cadre de la charte d'engagement pour l'inclusion des personnes en situation d - Rapport d'activités 2024 de Ploërmel Communauté - Approbation du pacte fiscal et financier de Ploërmel Communauté - Remboursement des frais de déplacement - Ligne de trésorerie - Renouvellement - Fixation du tarif des nuitées du Domaine de l'Oustellerie pour 2026 - Admission en non-valeur d'un titre de recette de 2017 pour un montant de 489,06 euros

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Délibérations (8)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
15012026

Désignation d'un référent handicap dans le cadre de la charte d'engagement pour l'inclusion des personnes en situation de handicap

15012026

Admission en non — valeur d'un titre de recette de 2017 pour un montant de 489,06 euros

💶 Finances & Budget 2 délibérations
15012026

Approbation du pacte fiscal et financier de Ploërmel Communauté

15012026

Ligne de trésorerie — Renouvellement

🤝 Vie associative 1 délibération
15012026

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

📄 Autres decisions 1 délibération
15012026

Rapport d'activités 2024 de Ploërmel Communauté

⚽ Sport 1 délibération
15012026

Remboursement des frais de déplacement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
15012026

Fixation du tarif des nuitées du Domaine de l'Oustellerie pour 2026

WEB scdl:21560139400012:2026-01-15
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