CM

4 décembre 2024

Montertelot 6 délibérations

6

délibérations

3

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Fixation du tarif des nuitées du domaine de lOustellerie pour 2025

Modification des tarifs de location de la salle communale

Convention de mise à disposition du terrain de football de Montertelot

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

Environnement 1 délibération

Actions de lutte contre les espèces végétales et animales à enjeux de santé humaine : désignation d'un élu référent en charge des espèces à enjeux de santé

Autres decisions 1 délibération

Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies

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