11 décembre 2025

Budget principal — Ouverture crédits

DM1 — Budget annexe Le Meslier

DM1 — Budget annexe Océlia

Pass commerce — Atelier Angèle

Tarifs 2026 — Assainissement

Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif 2026

CDST — Investissement - Programmation 2025

Refacturation — Charges de personnel

Budget Trémelin — Ouverture crédits

DM1 — Budget annexe La Nouette

Fonds de concours - La Nouaye

D'ébat d'orientations budgétaires

Décisions du Président et du Bureau

Ra 2024 - Energiv

Ra 2024 - Sde

Ra 2024 - Eptb

EPTB — Protocole UGVO

Ra 2024 - Smg

Cebr — Ra - Rpqs 2024

CEBR — Modification des statuts

Ra 2024 - Smictom

Convention d'éversement des eaux usées — Grand S'aloir

Résidence mission — Le Commun des Mortels

Résidence mission — Elly Oldman

Vente parcelle - SCI FERAL

Vente parcelle — SAS CLAUGER

Cession - Navire

Avenant convention WE KER

Avenant convention Initiative Brocéliande

Ouvertures dominicales 2026

Convention de mise à disposition — Saint Gonlay - Montfort c'ommunauté

Participation employeur — Risque santé

PLU BRETEIL — Prescription modification n°4

Avis — SDAHGV 2026-2032

Renouvellement convention SPRH

Avenant — Lot 7 - Rénovation espace Chateaubriand

RA 2024 — Terre et Toit