8 décembre 2025
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Dcm25_097 — Reversement des Produits Provenant de la Revalorisation des Metaux Issus de la Cremation
Dcm25_093 — Avenant Convention Bipartite Alsh Periscolaire Revision Montant du Bonus Territoire en Lien avec le Plan Mercredi
Dcm25_091 — Contrat avec la Maison de Sante - Gestion des Charges Communes
Dcm25_092 — Avis sur Schema Departemental D'accueil des Gens du Voyage 2026-2032
Dcm25_096 — Modifications du Tableau des Effectifs
Dcm25_090 — Ouvertures Exceptionnelles des Commerces les Dimanches et Jours Feries en 2026
Dcm25_098 — Modalites Mise A Disposition Salles Municipales pour les Reunions A Caractere Politique 5 Salles
Dcm25_095 — Actualisation des Statuts de Montfort Communaute
Dcm25_094 — Avis sur la Vente de Logements Sociaux - Espacil Habitat - 10 Pavillons -les Taminiers
Dcm25_089 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 3 Novembre 2025
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