Conseil municipal du 2025-12-08
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Sécurité
Synthèse
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DCM25_097 — REVERSEMENT DES PRODUITS PROVENANT DE LA REVALORISATION DES METAUX ISSUS DE LA CREMATION
DCM25_093 — AVENANT CONVENTION BIPARTITE ALSH PERISCOLAIRE REVISION MONTANT DU BONUS TERRITOIRE EN LIEN AVEC LE PLAN MERCREDI
DCM25_091 — CONTRAT AVEC LA MAISON DE SANTE - GESTION DES CHARGES COMMUNES
DCM25_092 — AVIS SUR SCHEMA DEPARTEMENTAL DACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 2026-2032
DCM25_096 — MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DCM25_090 — OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DES COMMERCES LES DIMANCHES ET JOURS FERIES EN 2026
DCM25_098 — MODALITES MISE A DISPOSITION SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS A CARACTERE POLITIQUE 5 SALLES
DCM25_095 — ACTUALISATION DES STATUTS DE MONTFORT COMMUNAUTE
DCM25_094 — AVIS SUR LA VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX - ESPACIL HABITAT - 10 PAVILLONS -LES TAMINIERS
DCM25_089 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 NOVEMBRE 2025
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