6 novembre 2025

Avenant au bail commercial Avenant n°2

Construction d'un EAJE sur la commune d'Iffendic - L'ot 11 « Electricité » - Avenant n°3 au marché de travaux

Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Prolongation de la durée de lactuelle convention Cadre daction foncière

Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Rapport d'activité 2024

Convention avec les communes du territoire c'oncernant l'eur participation financière au poste de chef de projet Petites Villes de D'emain (PVD)

Prestations de nettoyage des locaux et des vitres - Autorisation de signature des accords - cadres de services

Résiliation amiable — Marché détudes et de maîtrise doeuvre -PAPPB

Protocole daccord relatif à l'exercice des droits syndicaux au sein de Montfort Communauté

Statuts de Montfort Communauté Modification de lintérêt communautaire

Statuts de Montfort Communauté — Actualisation

Adoption du Schéma Directeur Cyclable (SDC) Communautaire

Association du Comice Agricole de lex — canton du Pays de Montfort Participation financière 2024 / 2025

Subvention exceptionnelle à l'Ecole de Musique du Pays de Brocéliande (EMPB)

Décisions Président et Bureau

Réalisation d'une étude de faisabilité d'un réseau de chaleur urbain et convention de partenariat avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE35)

Modification du tableau des effectifs

Recrutement d'un agent contractuel

Aparté — Résidence Lise Gaudaire

Ra 2024 — 2025 - Empb