3 novembre 2025
14
délibérations
5
Ressources humaines
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Dcm25_088 — Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Centre de Gestion Dille et Vilaine
Dcm25_087 — Revision des Modalites Doctroi de Lindemnite Forfaitaire Annuelle de Deplacement pour Fonctions Essentiellement Itinérantes
Dcm25_086 — Mise A Jour du Reglement du Temps de Travail Delai de Recuperation des Heures Supplementaires
Dcm25_085 — Mise A Jour de la Charte de Teletravail pour Integration des Contractuels de Droit Prive
Dcm25_084 — Modifications du Tableau des Effectifs 15 Nov 2025
Dcm25_083 — Autorisation de Dépenses D'investissement Avant le Vote du Budget 2026
Dcm25_081 — Admission en Non Valeur des Taxes et Produits Irrecouvrables - 2025
Dcm25_079 — Office National des Forets - Proposition des Coupes de L'exercice 2026
Dcm25_078 — Sde35 Adhesion au Groupement de Proprietaires Fonciers et Autorisation de Signer les Appels A Manifestation Dinteret
Dcm25_075 — Convention Dusage des Parties Communes Batiment du Parc 2 Place Saint Nicolas
Dcm25_077 — Musee de France, le Papegaut, Lieu Dart et Dhistoire Adoption du Projet Scientifique et Culturel
Dcm25_076 — Site Patrimonial Remarquable - Convention - Delegation de Montfort Communaute A la Commune de Montfort-Sur-Meu
Dcm25_080 — Évaluation des Transferts de Charges A Opérer Montants Ac 2025
Dcm25_074 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 22 Septembre 2025
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