Conseil municipal du 2025-11-03

Montfort 3 novembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DCM25_088 - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CENTRE DE GESTION DILLE ET VILAINE - DCM25_087 - REVISION DES MODALITES DOCTROI DE LINDEMNITE FORFAITAIRE ANNUELLE DE DEPLACEMENT POUR FONCTIONS ESSENTIELLEM - DCM25_086 - MISE A JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DELAI DE RECUPERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - DCM25_085 - MISE A JOUR DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL POUR INTEGRATION DES CONTRACTUELS DE DROIT PRIVE - DCM25_084 - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS 15 NOV 2025 - DCM25_083 - AUTORISATION DE DÉPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 - DCM25_081 - ADMISSION EN NON VALEUR DES TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - 2025 - DCM25_080 - ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES A OPÉRER MONTANTS AC 2025 - DCM25_079 - OFFICE NATIONAL DES FORETS - PROPOSITION DES COUPES DE LEXERCICE 2026 - DCM25_077 - MUSEE DE FRANCE, LE PAPEGAUT, LIEU DART ET DHISTOIRE ADOPTION DU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL - DCM25_078 - SDE35 ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION - DCM25_076 - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - CONVENTION - DELEGATION DE MONTFORT COMMUNAUTE A LA COMMUNE DE MONTFORT-SUR-M - DCM25_075 - CONVENTION DUSAGE DES PARTIES COMMUNES BATIMENT DU PARC 2 PLACE SAINT NICOLAS - DCM25_074 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
25

DCM25_088 — ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CENTRE DE GESTION DILLE ET VILAINE

25

DCM25_087 — REVISION DES MODALITES DOCTROI DE LINDEMNITE FORFAITAIRE ANNUELLE DE DEPLACEMENT POUR FONCTIONS ESSENTIELLEMENT ITINÉRANTES

25

DCM25_086 — MISE A JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DELAI DE RECUPERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES

25

DCM25_085 — MISE A JOUR DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL POUR INTEGRATION DES CONTRACTUELS DE DROIT PRIVE

25

DCM25_084 — MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS 15 NOV 2025

💶 Finances & Budget 5 délibérations
25

DCM25_083 — AUTORISATION DE DÉPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026

25

DCM25_081 — ADMISSION EN NON VALEUR DES TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - 2025

25

DCM25_079 — OFFICE NATIONAL DES FORETS - PROPOSITION DES COUPES DE LEXERCICE 2026

25

DCM25_078 — SDE35 ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION DINTERET

25

DCM25_075 — CONVENTION DUSAGE DES PARTIES COMMUNES BATIMENT DU PARC 2 PLACE SAINT NICOLAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

DCM25_077 — MUSEE DE FRANCE, LE PAPEGAUT, LIEU DART ET DHISTOIRE ADOPTION DU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL

25

DCM25_076 — SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - CONVENTION - DELEGATION DE MONTFORT COMMUNAUTE A LA COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU

📄 Autres decisions 1 délibération
25

DCM25_080 — ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES A OPÉRER MONTANTS AC 2025

🏛️ Administration 1 délibération
25

DCM25_074 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2025

WEB megalis:2025:25196:2025-11-03
Ouvrir →

📬 Suivre Montfort

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.