Conseil municipal du 2025-11-03
14
délibérations
5
Ressources humaines
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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DCM25_088 — ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CENTRE DE GESTION DILLE ET VILAINE
DCM25_087 — REVISION DES MODALITES DOCTROI DE LINDEMNITE FORFAITAIRE ANNUELLE DE DEPLACEMENT POUR FONCTIONS ESSENTIELLEMENT ITINÉRANTES
DCM25_086 — MISE A JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DELAI DE RECUPERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
DCM25_085 — MISE A JOUR DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL POUR INTEGRATION DES CONTRACTUELS DE DROIT PRIVE
DCM25_084 — MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS 15 NOV 2025
DCM25_083 — AUTORISATION DE DÉPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026
DCM25_081 — ADMISSION EN NON VALEUR DES TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - 2025
DCM25_079 — OFFICE NATIONAL DES FORETS - PROPOSITION DES COUPES DE LEXERCICE 2026
DCM25_078 — SDE35 ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION DINTERET
DCM25_075 — CONVENTION DUSAGE DES PARTIES COMMUNES BATIMENT DU PARC 2 PLACE SAINT NICOLAS
DCM25_077 — MUSEE DE FRANCE, LE PAPEGAUT, LIEU DART ET DHISTOIRE ADOPTION DU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL
DCM25_076 — SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - CONVENTION - DELEGATION DE MONTFORT COMMUNAUTE A LA COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU
DCM25_080 — ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES A OPÉRER MONTANTS AC 2025
DCM25_074 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2025
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