CM

27 mars 2025

Montfort 25 délibérations

25

délibérations

15

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

Finances & Budget 15 délibérations
2024

Approbation CA24 — Correction cartouche

2025

Adhésion - CSNC

2025

Convention Hermine Verte

2025

Révision des autorisations d'engagement et de programme

2025

Vote des taux de fiscalité 2025 et taxe Gemapi

2025

Vote des budgets primitifs 2025

2025

Affectation des résultats 2024

2025

Bilan des acquisitions et cessions immobilières

2025

Convention association ASB

2025

Approbation CA24

2025

Subvention budget principal vers budget office

2025

Convention CIDFF

2025

Contribution complémentaire — Syndicat de la Flume

2025

Subvention Archipel Habitat

2025

Approbation CG24

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

DSP Manoir de la Hunaudière

2025

Convention SPRH

2025

Subvention budget principal vers budget tremelin

2025

Dsc 2025

2025

Maîtrise doeuvre Recyclerie — Avenant 1 marché

2025

Réhabilitation d'une friche commerciale en bureaux et recyclerie - Avenant 1

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Résidence mission — Le commun des mortels

2025

Convention partenariat Mdiv

Environnement 1 délibération
2025

Décisions Président et Bureau

Ressources humaines 1 délibération
2025

Consultation risque santé

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