27 mars 2025
25
délibérations
15
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Approbation CA24 — Correction cartouche
Adhésion - CSNC
Convention Hermine Verte
Révision des autorisations d'engagement et de programme
Vote des taux de fiscalité 2025 et taxe Gemapi
Vote des budgets primitifs 2025
Affectation des résultats 2024
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
Convention association ASB
Approbation CA24
Subvention budget principal vers budget office
Convention CIDFF
Contribution complémentaire — Syndicat de la Flume
Subvention Archipel Habitat
Approbation CG24
DSP Manoir de la Hunaudière
Convention SPRH
Subvention budget principal vers budget tremelin
Dsc 2025
Maîtrise doeuvre Recyclerie — Avenant 1 marché
Réhabilitation d'une friche commerciale en bureaux et recyclerie - Avenant 1
Résidence mission — Le commun des mortels
Convention partenariat Mdiv
Décisions Président et Bureau
Consultation risque santé
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