31 mars 2025

Dcm25_038 — Subventions 2025 aux Associations

Dcm25_022 — Budget Primitif 2025 - Vote des Taux pour Lannee 2025

Dcm25_040 — Soutien de la Residence Mission de la Compagnie le Commun des Mortels Annee 2025

Dcm25_035 — 25-035 - Securite Incendie - Convention de Mise A Disposition D'un Point D'eau Incendie Prive pour la Defense Incendie Publique Lieu-Dit la Cotelais

Dcm25_039 — Cotisation 2025 au Comite de Jumelage

Dcm25_038 — Subventions 2025 aux Associations

Dcm25_037 — Gratuite 2025 Dusage des Salles Communales pour la Cpts

Dcm25_031 — Convention Risque Sante

Dcm25_027 — Demande de Subvention 2025 au Titre de la DETR - Remplacement Menuiseries Exterieures Ecole Maternelle Pays Pourpre

Dcm25_026 — Demande de Subvention 2025 au Titre de la DETR - Remplacement Chaudiere Ecole Maternelle Pays Pourpre

Dcm25_024 — Budget Primitif 2025 - Subventions 2025 aux Ecoles Publiques

Dcm25_021 — Budget Communal - Affectation du Resultat Definitif 2024

Dcm25_019 — Budget Communal Vote du Compte de Gestion 2024

Dcm25_017 — Budget Assainissement Vote du Compte de Gestion 2024

Dcm25_028 — Demande de Subvention 2025 au Titre de la Detr-Dsil Divers Sites de la Ville - Déploiement de la Fibre

Dcm25_023 — Budget Primitif 2025 - Subventions 2025 au CCAS

Dcm25_032 — Adoption D'un Nouveau Reglement sur le Regime des Atreintes

Dcm25_030 — Avancements de Grade au 1er Juillet 2025

Dcm25_029 — Modification du Tableau des Effectifs au 01042025

Dcm25_033 — ZAC Bromedou - Designation de Lamenageur-Concessionnaire

Dcm25_016 — Bilan 2024 des Acquisitions & Cessions Foncieres

Dcm25_034 — Acquisition de Biens par Voies Amiable - Foncier Diffus

Dcm25_036 — Renouvellement de la Convention de Service Commun pour Linstruction des Ads entre Montfort Communaute et la Ville de Montfort-Sur-Meu

Dcm25_015 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 10 Fevrier 2025