Conseil municipal du 2025-07-07

Montfort 7 juillet 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Ressources humaines

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DCM25_065 - DSP CREMATORIUM RAPPORT DU DELEGATAIRE 2024 - DCM25_064 - MISE A JOUR DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL - DCM25_063 - APPRENTISSAGE_RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF - DCM25_062 - CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ - DCM25_025-061 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - DCM25_060 - TARIFS MUNICIPAUX 2025_2026 - DCM25_066 - ACCORD LOCAL SUR LA COMPOSITION ASSEMBLEE COMMUNAUTAIRE - DCM25_056 - RETROCESSION AUX FAMILLES DUNE CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DU SEJOUR SKI DU MOIS DAVRIL 2025 - DCM25_055 - CHEQUE PREMIER LOGEMENT - MODIFICATION DU DISPOSITIF - DCM25_054 - ACQUISITION DE BIENS PAR VOIE AMIABLE - A948, LE PETIT BROMEDOU - DCM25_053 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 MAI 2025 - DCM25_059 - REVISION DU SAGE VILAINE - AVIS DE LA COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU - DCM25_058 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES AJONCS DOR (IME) ET LA COMMUNE DE MONTFORT SUR MEU - DCM25_057 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A LORGANISATION DUN BAFA DE TERRITOIRE ENTRE MONTFORT COMMUNAUTE E

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Délibérations (14)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
25

DCM25_064 — MISE A JOUR DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL

25

DCM25_063 — APPRENTISSAGE_RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF

25

DCM25_062 — CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ

25

DCM25_025 — 061 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

DCM25_060 — TARIFS MUNICIPAUX 2025_2026

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DCM25_056 — RETROCESSION AUX FAMILLES DUNE CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DU SEJOUR SKI DU MOIS DAVRIL 2025

25

DCM25_058 — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES AJONCS DOR (IME) ET LA COMMUNE DE MONTFORT SUR MEU

25

DCM25_057 — CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A LORGANISATION DUN BAFA DE TERRITOIRE ENTRE MONTFORT COMMUNAUTE ET SES COMMUNES MEMBRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

DCM25_065 — DSP CREMATORIUM RAPPORT DU DELEGATAIRE 2024

25

DCM25_054 — ACQUISITION DE BIENS PAR VOIE AMIABLE - A948, LE PETIT BROMEDOU

📄 Autres decisions 1 délibération
25

DCM25_066 — ACCORD LOCAL SUR LA COMPOSITION ASSEMBLEE COMMUNAUTAIRE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

DCM25_055 — CHEQUE PREMIER LOGEMENT - MODIFICATION DU DISPOSITIF

🏛️ Administration 1 délibération
25

DCM25_053 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 MAI 2025

🌱 Environnement 1 délibération
25

DCM25_059 — REVISION DU SAGE VILAINE - AVIS DE LA COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU

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