26 juin 2025

Gestion et exploitation des Etablissements d'Accueils du Jeune Enfant (EAJE) - Lot 1 - Avenant n°1 au contrat de concession de service public

Exploitation du centre aquatique Océlia et surveillance de la baignade au lac de Trémelin Actualisation tarifaire 2025/2026

Construction d'un Etablissement d'Accueil de J'eunes Enfants (EAJE) sur la commune d'Iffendic L'ot 11 « Electricité » - Avenant n°2 au marché de travaux

Exploitation du centre aquatique Océlia et surveillance de la baignade au lac de Trémelin Contrat 2023/2031 - Rapport d'activité

Exploitation du centre aquatique Océlia Contrat 2018/2023 - Rapports d'activité

Exploitation du centre aquatique Océlia — Contrat 2018/2023 - Protocole transactionnel

SPRH — Conventionnement avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande au titre de l'année 2025

ADIL 35 — Conventionnement avec lADIL 35 2025/2027 et demande de subvention au titre de l'année 2025

Avenant — Bail commercial - Trémelin

Révision du règlement sur l'aménagement du temps de travail

Création de postes non permanents de saisonniers à Trémelin

Transformation d'un poste permanent dans le cadre de la promotion interne

Modification de la délibération portant sur la création d'un emploi permanent de technicien assainissement

Création de contrats d'engagement éducatif (CEE) non permanents - Mix ton été

Transformation d'un emploi non permanent en emploi permanent - Médiateur culturel

Transformation du poste dapprenti en emploi non permanent - Agent d'accueil à lOffice de Tourisme

Vidéoprotection ZAE

Prix vente foncier — ZAE La Nouette

Partenariat association SBPCPV

Convention Xavier Martinez Résidence Aparté

Convention Audrey Jamme Résidence Aparté

Mandats spéciaux — Année 2025 - Congrès « intercommunalités de France » et salon des Maires

Règlement sur lutilisation des véhicules de services

Approbation du rapport d'activité du Syndicat Mixte Destination Brocéliande

Convention ADS 2025/2026

Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 juin 2025 - révision libre des attributions des compensation

Budget Principal 2025 — Décision Modificative n°1

Complément d'aides à lemploi sportif 2025

Charte AgriPV du SDE 35

Étude de planification énergétique — Stratégie et programme daction

Décisions Président et Bureau

Conventions sport s'anté avec l'office des sports Saint Méen / Montauban 2025/2026

Portage du plan de massif par le SMDB pour la lutte contre les incendies

Délégation SPR ville de Montfort-sur-Meu