CM

27 février 2025

Montfort 20 délibérations

20

délibérations

8

Finances & Budget

3

Administration

3

Ressources humaines

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Délibérations (20)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Finances Subvention du budget principal au budget annexe SPIC Centre Aquatique Océlia

2025

Finances Fonds de concours à la commune de Bédée pour lachat de box à vélos

2025

Habitat Construction de logements locatifs sociaux Attribution d'une subvention à Espacil Habitat Opération Pont aux chèvres à Bédée

2025

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

2025

Habitat Construction de logements locatifs sociaux Attribution d'une subvention à Espacil Habitat Opération Maison Helena à Bédée

2025

Mobilité Demande de subventions pour le déploiement de quatre lignes de covoiturage spontané sur le territoire

2025

Renouvellement de la convention de partenariat avec Eurêka Emplois Services 2025/2027

2025

D'ecisions du President et du Bureau

Administration 3 délibérations
2025

Election conseiller supplémentaire (annule et remplace celle adressée le 28/02 - erreur matérielle)

2025

Election VP (annule et remplace celle adressée le 28/02 - erreur matérielle)

2025

Administration générale Composition du bureau communautaire - Election dun(e) vice-président(e)

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Ressources Humaines Modification du maintien ou suppression du régime indemnitaire selon les congés)

2025

Ressources Humaines Création d'un poste non permanent catégorie B - Renfort administratif

2025

Ressources humaines — Rapport annuel 2024- Egalité Femmes/Hommes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Commande publique — Aménagement du Parc d'activités de la Nouette II sur la commune de Breteil - Attribution des marchés de travaux

2025

Mobilité Renouvellement de la convention d'objectifs partagés entre Montfort Communauté et l'association EHOP 2025

Environnement 2 délibérations
2025

Administration générale Composition du bureau communautaire Suite démission

2025

Administration générale Composition du bureau communautaire - Election dun(e) conseiller(e) supplémentaire

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

C'ulture Convention de résidence de Marianne Barthélemy à l'Aparté

Autres decisions 1 délibération
2025

Administration générale Instances — Mise à jour de la composition des commissions communautaires

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