Conseil municipal du 2025-02-27

20 délibérations - Election conseiller supplémentaire (annule et remplace celle adressée le 28/02 - erreur matérielle) - Election VP (annule et remplace celle adressée le 28/02 - erreur matérielle) - Ressources Humaines Modification du maintien ou suppression du régime indemnitaire selon les congés) - Ressources Humaines Création dun poste non permanent catégorie B - Renfort administratif - Commande publique - Aménagement du Parc dactivités de la Nouette II sur la commune de Breteil - Attribution des marchés - Finances Subvention du budget principal au budget annexe SPIC Centre Aquatique Océlia - Finances Fonds de concours à la commune de Bédée pour lachat de box à vélos - Habitat Construction de logements locatifs sociaux Attribution dune subvention à Espacil Habitat Opération Pont aux c - Débat dorientations budgétaires 2025 - Habitat Construction de logements locatifs sociaux Attribution dune subvention à Espacil Habitat Opération Maison Hel - Mobilité Renouvellement de la convention dobjectifs partagés entre Montfort Communauté et lassociation EHOP 2025 - Ressources humaines- Rapport annuel 2024- Egalité Femmes/Hommes - Administration générale Composition du bureau communautaire Suite démission - Mobilité Demande de subventions pour le déploiement de quatre lignes de covoiturage spontané sur le territoire - Culture Convention de résidence de Marianne Barthélemy à lAparté - Renouvellement de la convention de partenariat avec Eurêka Emplois Services 2025/2027 - Administration générale Instances - Mise à jour de la composition des commissions communautaires - DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU - Administration générale Composition du bureau communautaire - Election dun(e) conseiller(e) supplémentaire - Administration générale Composition du bureau communautaire - Election dun(e) vice-président(e)