Conseil municipal du 2025-02-10

Montfort 10 février 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DCM25_014 - CRÉATION DE POSTE(S) NON PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ - DCM25_013 - DÉBAT DORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 - DCM25_012 - CONCESSION DE SERVICE POUR LA MISE A DISPOSITION, LENTRETIEN ET LEXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITA - DCM25_011 - SIGNATURE DUNE CONVENTION AVEC RECYCLIVRE (RESEAU DES MEDIATHEQUES) ANNEE 2025 - DCM25_010 - GESTION DU DESHERBAGE DES LIVRES A LA MEDIATHEQUE LAGIRAFE - DCM25_009 - RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL 2025-2029 MAINTIEN DES RYTHMES SCOLAIRES - DCM25_008 - CONVENTION FINANCIERE DE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT - DCM25_007 - ILOT EX-PEUGEOT_RUE DE RENNES_ RACHAT PAR UN TIERS PROJET ESSOR - DCM25_006 - FONCIER_VOIRIE - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DENEDIS - PARCELLE AV 216, RUE DE LA TANNERIE - DCM25_005 - FONCIER - RESILIATION ANTICIPEE DU BAIL ET REMISE GRACIEUSE DE LOYER AU PROFIT DE LASSOCIATION DACTIV - DCM25_004 - ZAC BROMEDOU - APPROBATION DE LA MODIFICATION N 1 DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC - DCM25_003 - ZAC BROMEDOU - BILAN PPVE - DCM25_002 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 DECEMBRE 2024 - DCM25_001 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
25

DCM25_010 — GESTION DU DESHERBAGE DES LIVRES A LA MEDIATHEQUE LAGIRAFE

25

DCM25_007 — ILOT EX-PEUGEOT_RUE DE RENNES_ RACHAT PAR UN TIERS PROJET ESSOR

25

DCM25_006 — FONCIER_VOIRIE - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DENEDIS - PARCELLE AV 216, RUE DE LA TANNERIE

25

DCM25_005 — FONCIER - RESILIATION ANTICIPEE DU BAIL ET REMISE GRACIEUSE DE LOYER AU PROFIT DE LASSOCIATION DACTIV

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

DCM25_012 — CONCESSION DE SERVICE POUR LA MISE A DISPOSITION, LENTRETIEN ET LEXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES

25

DCM25_004 — ZAC BROMEDOU - APPROBATION DE LA MODIFICATION N 1 DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC

25

DCM25_003 — ZAC BROMEDOU - BILAN PPVE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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DCM25_013 — DÉBAT DORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025

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DCM25_011 — SIGNATURE DUNE CONVENTION AVEC RECYCLIVRE (RESEAU DES MEDIATHEQUES) ANNEE 2025

🏛️ Administration 2 délibérations
25

DCM25_002 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 DECEMBRE 2024

25

DCM25_001 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

DCM25_014 — CRÉATION DE POSTE(S) NON PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ

🎓 Éducation 1 délibération
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DCM25_009 — RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL 2025-2029 MAINTIEN DES RYTHMES SCOLAIRES

📄 Autres decisions 1 délibération
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DCM25_008 — CONVENTION FINANCIERE DE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT

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