10 février 2025
14
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Dcm25_010 — Gestion du Desherbage des Livres A la Mediatheque Lagirafe
Dcm25_007 — Ilot Ex-Peugeot_rue de Rennes_ Rachat par un Tiers Projet Essor
Dcm25_006 — Foncier_voirie - Convention de Servitude au Profit Denedis - Parcelle Av 216, Rue de la Tannerie
Dcm25_005 — Foncier - Resiliation Anticipee du Bail et Remise Gracieuse de Loyer au Profit de L'association Dactiv
Dcm25_012 — Concession de Service pour la Mise A Disposition, L'entretien et Lexploitation de Mobiliers Urbains Publicitaires et Non Publicitaires
Dcm25_004 — ZAC Bromedou - Approbation de la Modification N 1 du Dossier de Creation de la ZAC
Dcm25_003 — ZAC Bromedou - Bilan Ppve
Dcm25_013 — Débat D'orientation Budgétaire 2025
Dcm25_011 — Signature D'une Convention avec Recyclivre (reseau des Mediatheques) Annee 2025
Dcm25_002 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 9 Decembre 2024
Dcm25_001 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 23 Septembre 2024
Dcm25_014 — Création de Poste(s) Non Permanent(s) pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activité
Dcm25_009 — Renouvellement du Projet Educatif Territorial 2025-2029 Maintien des Rythmes Scolaires
Dcm25_008 — Convention Financiere de Transfert de Competence Assainissement
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