Conseil municipal du 2026-03-05

Montfort 5 mars 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Renouvellement du réseau des eaux usées rue de Brocéliande et boulevard de la Trinité Attribution du marché de travaux - Demande de subventions 2026 pour les projets culturels des collèges du territoire - Décisions du Président et du Bureau pour la période du 16 janvier au 24 février 2026 - Vente de foncier à la SAS LESSARD IMMOBILIER - Convention de mise à disposition dun outil WebSIG entre Montfort Communauté et le Syndicat Mixte pour la gestion de lapp - Finances - Approbation des comptes de gestion 2025 - Création emploi permanent - Gestionnaire administrative et comptable assainissement - Demande de subventions 2026 pour les projets associatifs culturels supérieures à 2k - Réseau AVELIA Convention de résidence avec la Compagnie Le Théâtre de papier Projet « Histoire(s) en je(u) » - Projet sur les « Femmes remarquables » du territoire 2026/2028 - Achat de foncier à la SCI ALSYL - Vente de parcelle à la SAS MS EQUIPEMENT - Vente de parcelle à la SAS CLAUGER - Mise en place du service de mobilité solidaire ATCHOUM - Construction de logements locatifs sociaux Attribution dune subvention à NEOTOA - Déchets - SMICTOM CO 35 Modification des statuts - Finances - Budgets supplémentaires 2026 - Finances - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025 - Finances - Affectations des résultats 2025 aux budgets 2026 - Finances - Approbation des comptes administratifs 2025

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026

Demande de subventions 2026 pour les projets culturels des collèges du territoire

2026

Finances — Approbation des comptes de gestion 2025

2026

Demande de subventions 2026 pour les projets associatifs culturels supérieures à 2k

2026

Construction de logements locatifs sociaux Attribution dune subvention à NEOTOA

2026

Finances — Budgets supplémentaires 2026

2026

Finances — Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025

2026

Finances — Affectations des résultats 2025 aux budgets 2026

2026

Finances — Approbation des comptes administratifs 2025

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026

Vente de foncier à la SAS LESSARD IMMOBILIER

2026

Réseau AVELIA Convention de résidence avec la Compagnie Le Théâtre de papier Projet « Histoire(s) en je(u) »

2026

Projet sur les « Femmes remarquables » du territoire 2026/2028

2026

Vente de parcelle à la SAS MS EQUIPEMENT

2026

Vente de parcelle à la SAS CLAUGER

🌱 Environnement 3 délibérations
2026

Décisions du Président et du Bureau pour la période du 16 janvier au 24 février 2026

2026

Convention de mise à disposition dun outil WebSIG entre Montfort Communauté et le Syndicat Mixte pour la gestion de lapprovisionnement en eau potable sur lIlle-et-Vilaine

2026

Déchets — SMICTOM CO 35 Modification des statuts

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Renouvellement du réseau des eaux usées rue de Brocéliande et boulevard de la Trinité Attribution du marché de travaux

2026

Achat de foncier à la SCI ALSYL

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Création emploi permanent — Gestionnaire administrative et comptable assainissement

Sport 1 délibération
2026

Mise en place du service de mobilité solidaire ATCHOUM

WEB scdl:24350055000153:2026-03-05
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