26 septembre 2024
24
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Avenant de prolongation — Manoir de la Hunaudière
Aparté — Avenant 2- Lot 1
Rapport d'activités 2023 — Manoir de la Hunaudière
Emplacement réservé — Saint Gonlay
Modification — Plu Pleumeleuc
Plu Iffendic — Déclaration de projet
Prescription PLUI
Charte de gouvernance - PLUI
Complément CDST — Volet Investissement
Renouvellement classement OT
Modification — Statuts -Destination Brocéliande
Convention CLS / PAT
Mandats spéciaux 2024
Rapport d'activités 2023 — Pays de Brocéliande
Rapport d'activités 2023 — Montfort Communauté
Friches commerciales
DM 1 — Budget principal
DM 1 — Budget océlia
Complément — CDST - Fonctionnement
Décisions Président et Bureau
Reconnaissance PAT niveau 2
Vente de parcelle — Jardin des Hespérides
Convention - La grenade
Création poste — avancement de grade
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