Conseil municipal du 2024-09-23
15
délibérations
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Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Synthèse
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DCM24_89 — DSP CREMATORIUM RAPPORT DU DELEGATAIRE 2023
DCM24_83 — PASSAGE DITINERAIRE PEDESTRE ET EQUESTRE SUR UN CHEMIN MITOYEN BOIS DE SAINT-LAZARE
DCM24_81 — SIGNATURE DE LA CHARTE DE VILLE AMBASSADRICE DON DORGANES
DCM24_77 — SERVICE DE LASSAINISSEMENT DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023
DCM24_88 — REMUNERATION DES VACATAIRES
DCM24_86 — MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01102024 - REUSSITE A UN CONCOURS
DCM 24_85 — MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01102024 - RECRUTEMENT
DCM24_87 — CRÉATION DE POSTE(S) NON PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ
DCM24_90 — ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ILOT PEUGEOT - RUE DE RENNES AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC LETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE 2019
DCM24_84 — REGLEMENT BUDGET PARTICIPATIF EDITION 3 2025
DCM24_82 — PROJET DE LA RESIDENCE DE LA COMPAGNIE LA GRENADE - ANNEE 2024 (FAAT)
DCM24_80 — COMMISSION COMMUNALE POUR LACCESSIBILITE (CCA) PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024
DCM24_79 — LIGNES DIRECTRICES DES DISCUSSIONS A VENIR SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT
DCM24_78 — TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT A MONTFORT COMMUNAUTE
DCM24_76 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 JUILLET 2024
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