26 septembre 2024
24
délibérations
17
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer Montfort — 9 €/moisDélibérations (24)
Complément CDST — Volet Investissement
Friches commerciales
Avenant de prolongation — Manoir de la Hunaudière
Aparté — Avenant 2- Lot 1
Rapport d'activités 2023 — Manoir de la Hunaudière
Renouvellement classement OT
Modification — Statuts -Destination Brocéliande
Convention CLS / PAT
Convention - La grenade
Emplacement réservé — Saint Gonlay
Prescription PLUI
Charte de gouvernance - PLUI
Création poste — avancement de grade
Mandats spéciaux 2024
Complément — CDST - Fonctionnement
Rapport d'activités 2023 — Pays de Brocéliande
Rapport d'activités 2023 — Montfort Communauté
Décisions Président et Bureau
Vente de parcelle — Jardin des Hespérides
Reconnaissance PAT niveau 2
DM 1 — Budget principal
DM 1 — Budget océlia
Modification — Plu Pleumeleuc
Plu Iffendic — Déclaration de projet
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