Conseil municipal du 2024-09-23

Montfort 23 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DCM24_90 - ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ILOT PEUGEOT - RUE DE RENNES AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC LETABL - DCM24_89 - DSP CREMATORIUM RAPPORT DU DELEGATAIRE 2023 - DCM24_88 - REMUNERATION DES VACATAIRES - DCM24_86 - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01102024 - REUSSITE A UN CONCOURS - DCM 24_85 - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01102024 - RECRUTEMENT - DCM24_84 - REGLEMENT BUDGET PARTICIPATIF EDITION 3 2025 - DCM24_83 - PASSAGE DITINERAIRE PEDESTRE ET EQUESTRE SUR UN CHEMIN MITOYEN BOIS DE SAINT-LAZARE - DCM24_82 - PROJET DE LA RESIDENCE DE LA COMPAGNIE LA GRENADE - ANNEE 2024 (FAAT) - DCM24_81 - SIGNATURE DE LA CHARTE DE VILLE AMBASSADRICE DON DORGANES - DCM24_87 - CRÉATION DE POSTE(S) NON PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ - DCM24_80 - COMMISSION COMMUNALE POUR LACCESSIBILITE (CCA) PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 - DCM24_79 - LIGNES DIRECTRICES DES DISCUSSIONS A VENIR SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT - DCM24_78 - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT A MONTFORT COMMUNAUTE - DCM24_77 - SERVICE DE LASSAINISSEMENT DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023 - DCM24_76 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 JUILLET 2024

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 8 délibérations
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DCM24_89 — DSP CREMATORIUM RAPPORT DU DELEGATAIRE 2023

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DCM24_88 — REMUNERATION DES VACATAIRES

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DCM24_83 — PASSAGE DITINERAIRE PEDESTRE ET EQUESTRE SUR UN CHEMIN MITOYEN BOIS DE SAINT-LAZARE

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DCM24_82 — PROJET DE LA RESIDENCE DE LA COMPAGNIE LA GRENADE - ANNEE 2024 (FAAT)

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DCM24_87 — CRÉATION DE POSTE(S) NON PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ

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DCM24_80 — COMMISSION COMMUNALE POUR LACCESSIBILITE (CCA) PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024

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DCM24_79 — LIGNES DIRECTRICES DES DISCUSSIONS A VENIR SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT

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DCM24_78 — TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT A MONTFORT COMMUNAUTE

🌱 Environnement 3 délibérations
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DCM24_86 — MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01102024 - REUSSITE A UN CONCOURS

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DCM 24_85 — MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01102024 - RECRUTEMENT

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DCM24_81 — SIGNATURE DE LA CHARTE DE VILLE AMBASSADRICE DON DORGANES

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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DCM24_84 — REGLEMENT BUDGET PARTICIPATIF EDITION 3 2025

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DCM24_77 — SERVICE DE LASSAINISSEMENT DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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DCM24_90 — ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ILOT PEUGEOT - RUE DE RENNES AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC LETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE 2019

🏛️ Administration 1 délibération
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DCM24_76 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 JUILLET 2024

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