23 septembre 2024
15
délibérations
8
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Dcm24_89 — Dsp Crematorium Rapport du Delegataire 2023
Dcm24_88 — Remuneration des Vacataires
Dcm24_83 — Passage Ditineraire Pedestre et Equestre sur un Chemin Mitoyen Bois de Saint-Lazare
Dcm24_82 — Projet de la Residence de la Compagnie la Grenade - Annee 2024 (faat)
Dcm24_87 — Création de Poste(s) Non Permanent(s) pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activité
Dcm24_80 — Commission Communale pour Laccessibilite (cca) Presentation du Rapport Annuel 2024
Dcm24_79 — Lignes Directrices des Discussions A Venir sur le Transfert de Competence Assainissement
Dcm24_78 — Transfert de la Competence Assainissement A Montfort Communaute
Dcm24_86 — Modifications du Tableau des Effectifs au 01102024 - Reussite A un Concours
Dcm 24_85 — Modifications du Tableau des Effectifs au 01102024 - Recrutement
Dcm24_81 — Signature de la Charte de Ville Ambassadrice Don D'organes
Dcm24_84 — Reglement Budget Participatif Edition 3 2025
Dcm24_77 — Service de Lassainissement Delegation de Service Public Rapport Annuel du Delegataire - Exercice 2023
Dcm24_90 — Etude Pre-Operationnelle Ilot Peugeot - Rue de Rennes Avenant N°1 A la Convention Operationnelle avec Letablissement Public Foncier de 2019
Dcm24_76 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 8 Juillet 2024
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