CM

8 juillet 2024

Montfort 23 délibérations

23

délibérations

10

Autres decisions

4

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Autres decisions 10 délibérations
24

Dcm24_62 — Office National des Forets - Destination des Bois Designes A L'etat Dassiette 2024

24

Dcm24_75 — Schema de Mutualisation 2024-2026 de Montfort Communaute

24

Dcm24_58 — Participation A une Operation Autoconsommation Collective

24

Dcm24_74 — Actualisation de la Remuneration des Vacataires

24

Dcm24_73 — Mise A Jour de la Charte de Teletravail

24

Dcm24 71 — Apprentissage renouvellement du Dispositif

24

Dcm24_70 — Création de Poste(s) Non Permanent(s) pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activité

24

Dcm24_53 — Etude Pre-Operationnelle Ilot Peugeot Rue de Rennes -Creation Perimetre de Sursis A Statuer

24

Dcm24_67 — Regularisation de Penalites Prescrites

24

Dcm24_66 — Evaluation des Transferts de Charges A Opérer au Profit de Montfort Communauté

Environnement 4 délibérations
24

Dcm24_61 — Ouverture Concertation Piste Cyclable A Haut Niveau de Service RD 72 Secteur Radois

24

Dcm24_72 — Adoption D'un Nouveau Reglement du Cet

24

Dcm24_69 — Modification du Tableau des Effectifs au 01_08_2024

24

Dcm24_68 — Modification du Tableau des Effectifs au 15_07_2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

Dcm24_57 — Modif 1 ZAC de Bromedou_designation Commission Ad Hoc

24

Dcm24_56 — Modif 1 ZAC de Bromedou_lancement Consultation Amenageurs

24

Dcm24_55 — Modif 1 ZAC de Bromedou_def Modalites Participation Public Voir Elec Mise A Dispo Dossier

24

Dcm24_54 — Modif 1 ZAC de Bromedou_bilan Concertation Prealable Modification Dossier Creation ZAC

Finances & Budget 2 délibérations
24

Dcm24 — 63 -Tarifs Municipaux 2024-2025

24

Dcm24_60 — Convention de Financement dans le Cadre du Fonds Dinnovation Pedagogique

Sport 1 délibération
24

Dcm24_64 — Convention de Participation aux Charges de Fonctionnement de la Piscine Ocelia 2023-2031

Social & Santé 1 délibération
24

Dcm24_59 — Reconduction Convention Triennale Tarification Sociale des Cantines Scolaires

Administration 1 délibération
24

Dcm24_52 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 27 Mai 2024

📬 Suivre Montfort

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.