8 juillet 2024
23
délibérations
10
Autres decisions
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Dcm24_62 — Office National des Forets - Destination des Bois Designes A L'etat Dassiette 2024
Dcm24_75 — Schema de Mutualisation 2024-2026 de Montfort Communaute
Dcm24_58 — Participation A une Operation Autoconsommation Collective
Dcm24_74 — Actualisation de la Remuneration des Vacataires
Dcm24_73 — Mise A Jour de la Charte de Teletravail
Dcm24 71 — Apprentissage renouvellement du Dispositif
Dcm24_70 — Création de Poste(s) Non Permanent(s) pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activité
Dcm24_53 — Etude Pre-Operationnelle Ilot Peugeot Rue de Rennes -Creation Perimetre de Sursis A Statuer
Dcm24_67 — Regularisation de Penalites Prescrites
Dcm24_66 — Evaluation des Transferts de Charges A Opérer au Profit de Montfort Communauté
Dcm24_61 — Ouverture Concertation Piste Cyclable A Haut Niveau de Service RD 72 Secteur Radois
Dcm24_72 — Adoption D'un Nouveau Reglement du Cet
Dcm24_69 — Modification du Tableau des Effectifs au 01_08_2024
Dcm24_68 — Modification du Tableau des Effectifs au 15_07_2024
Dcm24_57 — Modif 1 ZAC de Bromedou_designation Commission Ad Hoc
Dcm24_56 — Modif 1 ZAC de Bromedou_lancement Consultation Amenageurs
Dcm24_55 — Modif 1 ZAC de Bromedou_def Modalites Participation Public Voir Elec Mise A Dispo Dossier
Dcm24_54 — Modif 1 ZAC de Bromedou_bilan Concertation Prealable Modification Dossier Creation ZAC
Dcm24 — 63 -Tarifs Municipaux 2024-2025
Dcm24_60 — Convention de Financement dans le Cadre du Fonds Dinnovation Pedagogique
Dcm24_64 — Convention de Participation aux Charges de Fonctionnement de la Piscine Ocelia 2023-2031
Dcm24_59 — Reconduction Convention Triennale Tarification Sociale des Cantines Scolaires
Dcm24_52 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 27 Mai 2024
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