26 janvier 2026
11
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Dcm26_011 — 2 - Débat D'orientation Budgétaire 2026
Dcm26_009 — Residence Mission de la Compagnie le Commun des Mortels - Annees 2026 et 2027
DCM26_004 — ILOT PEUGEOT - AVENANT n°2 CONVENTION DE PORTAGE FONCIER
Dcm26_007 — Vente en Pleine Propriete Cebr Service D'eau Potable
Dcm26_005 — Ilot Peugeot Cession au Profit de Lamotte
Dcm26_003 — 2 - Convention pour Gestion D'un Pont SNCF
Dcm26_008 — Rapport de la Commission Communale Daccessibilite 2025
Dcm26_001 — Approbation du Proces Verbal de la Seance du 8 Decembre 2025
Dcm26_006 — Acquisition de Biens à Lamiable - Detachement de la Parcelle C 454
Dcm26_002 — Plan Local D'urbanisme Intercommunal (PLUI) Debat des Orientations Generales du Padd
Dcm26_010 — Modifications du Tableau des Effectifs Repas des Aines
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