17 décembre 2025
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Modification d'un poste — service technique
Modalités d'exercice du temps partiel
Dispositif ECODATA — Convention Hebergements publics
RQPS Déchets
D'ecision modificative — budget annexe Panneau Photovoltaïque
Attribution du marché des assurances
Reseau de chaleur — choix de lattribution du marché de maitrise doeuvre
Rythmes Scolaires
Suppression du budget annexe energie photovoltaïque
Schema départemental d'accueil et dhebergement des gens du voyage 2026-2032
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