Conseil municipal du 2025-12-17
Montgermont
17 décembre 2025
10 délibérations
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- RQPS Déchets
- Modification d'un poste - service technique
- Modalités d'exercice du temps partiel
- Rythmes Scolaires
- Attribution du marché des assurances
- Reseau de chaleur - choix de l'attribution du marché de maitrise d'oeuvre
- Dispositif ECODATA - Convention Hebergements publics
- Suppression du budget annexe energie photovoltaïque
- Decision modificative - budget annexe Panneau Photovoltaïque
- Schema départemental d'accueil et d'hebergement des gens du voyage 2026-2032
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Autres decisions
3 délibérations
2025
Modification d'un poste — service technique
2025
Modalités d'exercice du temps partiel
2025
Dispositif ECODATA — Convention Hebergements publics
🌱
Environnement
2 délibérations
2025
RQPS Déchets
2025
Decision modificative — budget annexe Panneau Photovoltaïque
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Attribution du marché des assurances
2025
Reseau de chaleur — choix de l'attribution du marché de maitrise d'oeuvre
🎓
Éducation
1 délibération
2025
Rythmes Scolaires
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025
Suppression du budget annexe energie photovoltaïque
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
Schema départemental d'accueil et d'hebergement des gens du voyage 2026-2032
WEB
megalis:2025:13315:2025-12-17
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