CM
17 décembre 2025
Montgermont
10 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (10)
Autres decisions
3 délibérations
2025
Modification d'un poste — service technique
2025
Modalités d'exercice du temps partiel
2025
Dispositif ECODATA — Convention Hebergements publics
Environnement
2 délibérations
2025
RQPS Déchets
2025
D'ecision modificative — budget annexe Panneau Photovoltaïque
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Attribution du marché des assurances
2025
Reseau de chaleur — choix de lattribution du marché de maitrise doeuvre
Éducation
1 délibération
2025
Rythmes Scolaires
Finances & Budget
1 délibération
2025
Suppression du budget annexe energie photovoltaïque
Ressources humaines
1 délibération
2025
Schema départemental d'accueil et dhebergement des gens du voyage 2026-2032
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