CM

28 novembre 2024

Montgermont 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la commune auprès du CCAS de MONTGERMONT - Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité 2023 et rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable - Recensement de la population 2025 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2025 - Désignation d'un coordonnateur communal et d'un coordonnateur adjoint - Désignation des membres du collège représentants de la collectivité au Comité Social Territorial commun entre la commune - Subvention à l'association GOSPEL FRIENDS - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de Montgermont - Personnel communal - Prime de fin d'année - Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2025 - Avis de la commune sur la modification n° 2 du PLUi - Programme Local de l'Habitat 2023-2028_Convention-type de contractualisation entre la commune de Montgermont et Rennes M
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Subvention à l'association GOSPEL FRIENDS

2024

Subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale de Montgermont

2024

Personnel communal — Prime de fin dannée

2024

Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la commune auprès du CCAS de MONTGERMONT

2024

Recensement de la population 2025 — Recrutement et rémunération des agents recenseurs

2024

Recensement de la population 2025 — Désignation d'un coordonnateur communal et d'un coordonnateur adjoint

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Avis de la commune sur la modification n° 2 du PLUi

2024

Programme Local de lHabitat 2023 — 2028_Convention-type de contractualisation entre la commune de Montgermont et Rennes Métropole

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Eau du Bassin Rennais — Rapport d'activité 2023 et rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Désignation des membres du collège représentants de la collectivité au Comité Social Territorial commun entre la commune de Montgermont et le Centre Communal dAction Sociale de Montgermont

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