Conseil municipal du 2024-12-18

Montgermont 18 décembre 2024 8 délibérations
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8

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Rennes Métropole_Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets_Année 2023 - Rapport su rle prix et la qualité du service d'assainissement et d'acitivité de la régie de Rennes Métropole_Année 2023 - Règlement intérieur des médiathèques du réseau lecture publique du Syrenor - Concours de maîtrise d'oeuvre restreint_Construction d'un nouveau restaurant municipal_Choix de l'attributaire du marché - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ARSLA dans la lutte contre la maladie de la SLA Sclérose Lat - Rennes Métropole_Programme d'Action Foncière_Convention de mise en réserver_2 rue de la Bégassière - Rennes Métropole_Programme d'Action Foncière_Convention de mise en réserve_ 14 boulevard d'Emeraude - Fixation de la liste des emplois et les conditions d'occupation du logement de fonction du gardien d'Espace Evasion Bern

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Rapport su rle prix et la qualité du service d'assainissement et d'acitivité de la régie de Rennes Métropole_Année 2023

2024

Rennes Métropole_Programme d'Action Foncière_Convention de mise en réserver_2 rue de la Bégassière

2024

Rennes Métropole_Programme d'Action Foncière_Convention de mise en réserve_ 14 boulevard d'Emeraude

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Règlement intérieur des médiathèques du réseau lecture publique du Syrenor

2024

Concours de maîtrise d'oeuvre restreint_Construction d'un nouveau restaurant municipal_Choix de l'attributaire du marché

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Rennes Métropole_Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets_Année 2023

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ARSLA dans la lutte contre la maladie de la SLA Sclérose Latérale Amyotrophique ou maladie de Charcot

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Fixation de la liste des emplois et les conditions d'occupation du logement de fonction du gardien d'Espace Evasion Bernard Douard

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