Conseil municipal du 2024-11-28

Montgermont 28 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Social & Santé

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la commune auprès du CCAS de MONTGERMONT - Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité 2023 et rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable - Recensement de la population 2025 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2025 - Désignation d'un coordonnateur communal et d'un coordonnateur adjoint - Désignation des membres du collège représentants de la collectivité au Comité Social Territorial commun entre la commune - Subvention à l'association GOSPEL FRIENDS - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de Montgermont - Personnel communal - Prime de fin d'année - Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2025 - Avis de la commune sur la modification n° 2 du PLUi - Programme Local de l'Habitat 2023-2028_Convention-type de contractualisation entre la commune de Montgermont et Rennes M

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Délibérations (11)

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la commune auprès du CCAS de MONTGERMONT

2024

Désignation des membres du collège représentants de la collectivité au Comité Social Territorial commun entre la commune de Montgermont et le Centre Communal d'Action Sociale de Montgermont

2024

Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de Montgermont

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Recensement de la population 2025 — Désignation d'un coordonnateur communal et d'un coordonnateur adjoint

2024

Avis de la commune sur la modification n° 2 du PLUi

2024

Programme Local de l'Habitat 2023 — 2028_Convention-type de contractualisation entre la commune de Montgermont et Rennes Métropole

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Recensement de la population 2025 — Recrutement et rémunération des agents recenseurs

2024

Personnel communal — Prime de fin d'année

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention à l'association GOSPEL FRIENDS

2024

Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Eau du Bassin Rennais — Rapport d'activité 2023 et rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable

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