Conseil municipal du 2024-03-27

Monthault 27 mars 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DELIBERATION 026/2024 - Validation de la convention de mission de la SPL Construction Publique d'Ille et Vilaine - Amena - DELIBERATION 024/2024 - Affectation du résultat de l'année 2023 au budget primitif 2024 de la Commune - DELIBERATION 22/2024 - Affectation du résultat de l'année 2023 au budget primitif 2024 du Lotissement "Le Clos Jouard" - DELIBERATION 20/2024 - Affectation du résultat de l'année 2023 au budget primitif 2024 de l'assainissement. - DELIBERATION 19/2024 - Validation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024. - DELIBERATION 018/2024 - Validation du devis voirie pour l'année 2024, Entreprise EVEN pour un montant de 27 704,90 HT s

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
19

DELIBERATION 19/2024 — Validation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024.

20

DELIBERATION 20/2024 — Affectation du résultat de l'année 2023 au budget primitif 2024 de l'assainissement.

22

DELIBERATION 22/2024 — Affectation du résultat de l'année 2023 au budget primitif 2024 du Lotissement "Le Clos Jouard"

24

DELIBERATION 024/2024 — Affectation du résultat de l'année 2023 au budget primitif 2024 de la Commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
18

DELIBERATION 018/2024 — Validation du devis voirie pour l'année 2024, Entreprise EVEN pour un montant de 27 704,90 HT soit 33 245,88 TTC.

26

DELIBERATION 026/2024 — Validation de la convention de mission de la SPL Construction Publique d'Ille et Vilaine - Amenagement des entrées de bourg

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13316:2024-03-27
Ouvrir →

📬 Suivre Monthault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.