3 avril 2023
90
délibérations
24
Social & Santé
16
Urbanisme & Travaux
11
Environnement
Séance dense de 89 délibérations (numéros 46 à 139 + décision 152), dominée par l'adoption du budget 2023 et une vague massive d'attributions de subventions thématiques. Le conseil a abordé tous les grands domaines municipaux, de l'urbanisme à la petite enfance, dans un climat apparemment consensuel.
Finances
Adoption du Budget Primitif 2023 (#53), des taux d'imposition (#55), des autorisations de programmes et crédits de paiement (#52) et de la stratégie de gestion de la dette (#54). Un protocole d'indemnisation des fournisseurs face à la hausse des matières premières (#90) et un avenant pour la notation financière de la Ville (#152) complètent le volet financier.
Urbanisme
Séance chargée avec le débat sur le PLUi Climat / PADD (#70), des procédures DUP pour les ZAC Cévennes (#75), Port Marianne-République (#81) et Restanque (#82), plusieurs acquisitions foncières (Celleneuve, Domaine de la Providence, ZAC Pierres Vives), et l'aide à la rénovation des devantures du Grand Cœur (#69).
Social
Approbation du Plan Écoles 2030 (#57), évolution des critères d'attribution en crèches (#58), renouvellement du contrat réfugiés CTAIR (#64), création de Maisons de Santé Pluriprofessionnelles (#65), et de nombreuses subventions (enfance, réussite éducative, cohésion sociale, droits des femmes, lutte contre les exclusions, santé…).
Sport
Plan national "5 000 terrains de sport d'ici Paris 2024" (#66), réhabilitation du skate-park de Grammont et BMX freestyle (#137), et attributions de subventions sportives (#118-119).
Culture
Partenariats pour Cœur de Ville en Lumières (#68), le Théâtre Jean Vilar (#84-85), le congrès de la COPEAM (#86), modification des statuts de Montpellier Contemporain (#87), et subventions culture/commémorations.
Environnement
Candidature à l'ADEME pour un schéma directeur énergétique (#107), projet TerrAsol alimentation durable (#88), Ma Cantine Autrement (#89), et subventions biodiversité, paysage et bien-être animal.
Transport
Avenant à la DSP stationnement payant (#105), dérogation à la collecte des plaques d'immatriculation (#106), et présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la TaM (#138).
Sécurité
Convention de la Police Métropolitaine des Transports (#60), convention brigade cynophile (#61), et partenariat Police Municipale / SDIS 34 (#104).
Délibérations (90)
Transfert temporaire de la crèche 'Cléonice Pouzin' dans les locaux de la future crèche 'Liselotte'
Approbation du Plan Écoles 2030
Évolution des critères d'attribution de places en crèches municipales
Lutte contre la pauvreté et accès à l'emploi — rapport d'exécution 2022 de la convention État/Métropole/Ville
Activités 2023 du CCAS — attribution de subventions
Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (CTAIR) 2023
Règlement d'aide à la création de centres de santé et Maisons de Santé Pluriprofessionnelles 2023
Plateforme garde d'enfant et SAFI — convention-cadre avec la CAF, le Département et Adages
Expérimentation de guidance parentale pour le développement langagier — partenariat avec Occitadys
Multi — accueil "La Belle Journée" — convention de location avec Familles Rurales de l'Hérault
Réservation de berceaux municipaux pour organismes publics et privés — tarif 2023-2024
Règlement de fonctionnement des Accueils de loisirs — modification et approbation
Classes de Découverte Vertes et de Neige — attribution de subventions 2023
Groupement de commandes avec la Métropole — hébergement serveurs et accès internet
Maisons pour Tous — adhésion à la Fédération des centres sociaux de France
Subventions au titre du contrat de ville — exercice 2023
Subventions thématique "Enfance" — exercice 2023
Subventions thématique "Réussite Éducative" — exercice 2023
Subventions thématique "Vivre ensemble" — exercice 2023
Subventions thématique "Accessibilité Universelle" — exercice 2023
Subventions thématique "Cohésion sociale" — exercice 2023
Subventions "Droits des femmes" et "Lutte contre les discriminations" — exercice 2023
Subventions thématique "Lutte contre les exclusions" — exercice 2023
Subventions thématique "Santé" — exercice 2023
Aménagement des espaces publics — fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole
Convention "Permis de Louer" — avenant n°1 avec Montpellier Méditerranée Métropole
Montpellier Grand Cœur — subventions pour la rénovation des devantures de locaux d'activités
PLUi Climat — débat sur les orientations générales du PADD
Avis favorable sur le Périmètre Délimité des Abords de l'Aqueduc Saint Clément
Acquisition d'un immeuble et fonds de commerce place Renaudel — quartier Celleneuve
Ravalement obligatoire des façades à Celleneuve 2022-2026 — attribution de subventions
Renouvellement urbain des Cévennes — demande de DUP et étude d'impact
Association Les Compagnons de Maguelone — acte complémentaire à la vente de la parcelle EH 263
ZAC Pierres Vives — cession d'un terrain à Territoire 34 rue Marius Petipas
Acquisition des parcelles du Domaine de la Providence à Montpellier Méditerranée Métropole
Déclassement de parcelles place de Chine et rue du Chengdu
Autorisation d'urbanisme — parcelles place de Chine et rue du Chengdu
ZAC Port Marianne — République — prorogation de la DUP et enquête parcellaire complémentaire
ZAC de la Restanque — dossiers d'enquête préalable à la DUP et enquête parcellaire
Groupement de commandes avec la Métropole — acquisition de petit matériel informatique
Festival de la Nouvelle Mode — convention avec RECYCL'Occ Textile
Projet TerrAsol — accord de consortium pour le territoire alimentaire solidaire
"Ma Cantine Autrement" — reversement de la subvention État (plan de relance) à la Ville
Parc de Lunaret — approbation du règlement du concours photos
Candidature ADEME pour un schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti
Achats publics durables — indicateurs de performance du SPASER
Subvention à l'Agence locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) — exercice 2023
Subventions thématique "Bien — être animal" — exercice 2023
Subventions thématique "Politique Alimentaire et Agriculture Urbaine" — exercice 2023
Subventions thématique "Paysage et Biodiversité" — exercice 2023
Subventions thématique "Patrimoine immobilier et sobriété énergétique" — exercice 2023
Manifestation OMillésimes au Domaine d'Ô — conventions de partenariat
Cœur de Ville en Lumières — partenariats avec écoles des arts numériques
Théâtre Jean Vilar — convention avec l'association Enfance et Partage
Théâtre Jean Vilar — co-accueil de "Katerine Poneuve" et "La Salle d'attente"
Convention pour le 30e congrès annuel de la COPEAM (audiovisuel méditerranéen)
Montpellier Contemporain — modification des statuts de l'EPCC
Transformation du conservatoire Candolle en école primaire — dispositif 1% artistique
Propositions artistiques et culturelles pour les écoles — subventions 2022-2023
Subventions thématique "Culture" — exercice 2023
Subventions thématique "Commémorations" — exercice 2023
Vote des autorisations de programmes et crédits de paiement — créations, révisions, clôtures
Adoption du Budget Primitif 2023
Gestion active de la dette et de la trésorerie — exercice 2023
Adoption des taux d'imposition des taxes directes 2023
Protocole d'indemnisation des fournisseurs de la Direction de la Politique Alimentaire
Groupement de commandes avec la Métropole — audit pour l'optimisation des contrats d'assurances
Subventions thématique "Vie associative" — exercice 2023
Subventions thématique "Relations Internationales" — exercice 2023
Avenant au marché de notation financière de la Ville de Montpellier
Plan national "5 000 terrains de sport d'ici Paris 2024" — nouveaux équipements sportifs de proximité
Bail emphytéotique du stade de l'Abbé Prévost — avenant avec la SA Enclos Saint François
Grand Défi Vivez Bougez 2023 — partenariat avec l'Institut du Cancer de Montpellier
DSP Stationnement Payant sur Voirie — avenant n°8
Stationnement payant — dérogation à l'opposition des usagers à la collecte des immatriculations
Subventions thématique "Sports" — exercice 2023
Subventions thématique "Partenariat Sports" — exercice 2023
Réhabilitation du skate — park de Grammont et création d'un centre BMX freestyle — avenant n°3
Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la TaM (exercices 2015-2021)
Police Métropolitaine des Transports — convention de coordination avec les forces de l'État
Police Municipale — brigade cynophile : cession et hébergement d'un chien de patrouille
Police Municipale — convention d'information professionnelle avec le SDIS 34
Subventions thématique "Sécurité et Prévention" — exercice 2023
Groupement de commandes avec la Métropole — AMO et ingénierie technique
Conventions de services communs Ville / Montpellier Méditerranée Métropole — avenants
Désignations des représentants du Conseil municipal
Prêts sociaux aux agents — application du taux d'intérêt légal
Astreinte d'exploitation professionnelle Bâtiment — modalités de mise en œuvre
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 8 février 2023
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