CM

15 septembre 2023

Montpellier 1 délibération

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délibérations

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Autres decisions

⚡ Résumé

Séance du conseil municipal de Montpellier du 15 septembre 2023 portant sur 1 délibération, adoptée sans mention de vote contesté, relative à la gestion du domaine public.

Environnement

  • Autorisation de signature d'une convention d'occupation du domaine public à titre gratuit pour les locaux techniques de la serre amazonienne.

Délibérations (1)

Autres decisions 1 délibération
497

Convention d'occupation gratuite des locaux techniques de la serre amazonienne

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