15 octobre 2023
10
délibérations
8
Culture & Patrimoine
1
Sécurité
1
Ressources humaines
Ce conseil municipal du 15 octobre 2023 comporte 10 délibérations, toutes de nature administrative et routinière, sans débat notable ni vote contesté.
Culture
L'essentiel de la séance est consacré à la Maison des Chœurs, dont la mise à disposition est autorisée au profit de 7 associations locales pour des dates ponctuelles d'octobre 2023 : Le Nouveau Chœur, Dante Alighieri, Occitan'Africa, ACL, Jordelan, Au Fil de l'Art, LARMM et La Morena. Ces conventions illustrent l'utilisation intensive de l'équipement culturel communal.
Sécurité
Signature d'un avenant n°2 au lot 1 du marché de télésurveillance des bâtiments communaux (marché V1D0024ST), relatif aux interventions de sécurité sur l'ensemble de la ville.
RH
Autorisation d'ester en justice dans le cadre d'un recours devant le tribunal administratif (requête n°2305719-3 TA) en matière de ressources humaines.
Délibérations (10)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Le Nouveau Chœur (oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Dante Alighieri (10 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Occitan'Africa (11 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association ACL (12 et 19 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Jordelan (12 et 23 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Au Fil de l'Art (13 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association LARMM (15 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association La Morena (16 oct. 2023)
Avenant n°2 au marché de télésurveillance des bâtiments communaux
Autorisation d'ester en justice — recours TA n°2305719-3 (ressources humaines)
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