Conseil municipal du 2024-04-07 (3 Arrêté, 6 Décision)
9
délibérations
6
Environnement
1
Social & Santé
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' OPÉRA AUTREMENT ' les 21 et 22 mars 2024 - Autorisation de signature
Décision relative à l'avenant n°3 du marché G9D0010EM ' Achat d'outillage et équipement de protection individuelle ' pour le lot n°3 : Achat d'équipement individuel (EPI) - Autorisation de signature
Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'entreprise ' KZEMOS FRANCE' pour les 12, 13 et 14 avril 2024 - Autorisation de signature
Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' LE NOUVEAU CHŒUR ' les 2-3 et 4 avril 2024 - Autorisation de signature
Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' FEDERATION DES CHŒURS DU LANGUEDOC ' les 2- 23 et 30 avril 2024 - Autorisation de signature
Décision d'ester en justice "Requête n°24TL00427 CAA Toulouse - Association Saint Jean Environnement, Association SOS Lez Environnement et Association Paysages de France"
Service Communal Hygiène et Santé Intérim de Madame Pascale BERTHOMME du 8 au 12 avril 2024 inclus et le 19 avril 2024
Suppléance de Madame Maryse FAYE par Monsieur Michel ASLANIAN du 8 au 15 avril 2024 inclus
Délégations de fonctions Personnel du service Etat civil
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