7 avril 2024
9
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
1
Autres decisions
Séance du 7 avril 2024 au conseil municipal de Montpellier : session de 9 délibérations à caractère essentiellement administratif et de gestion courante, sans débat notable ni montant financier significatif mentionné.
RH
Trois arrêtés organisent la continuité de service : intérim de Pascale Berthomme au Service Communal Hygiène et Santé (8-12 et 19 avril), suppléance de Maryse Faye par Michel Aslanian (8-15 avril), et délégations de fonctions au sein du service État civil.
Culture
Quatre conventions de mise à disposition de la Maison des Chœurs sont approuvées : en faveur de l'association Opéra Autrement (21-22 mars), de l'entreprise KZEMOS France (12-14 avril), de l'association Le Nouveau Chœur (2-4 avril) et de la Fédération des Chœurs du Languedoc (2, 23 et 30 avril).
Administration
Avenant n°3 au marché d'achat d'équipements de protection individuelle (EPI) pour le lot n°3.
Environnement
La ville décide d'ester en justice face à un recours de trois associations environnementales (Saint Jean Environnement, SOS Lez Environnement, Paysages de France) devant la Cour administrative d'appel de Toulouse (requête n°24TL00427).
Délibérations (9)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Opéra Autrement (21-22 mars 2024)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'entreprise KZEMOS France (12-14 avril 2024)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Le Nouveau Chœur (2-4 avril 2024)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à la Fédération des Chœurs du Languedoc (avril 2024)
Intérim de Pascale Berthomme au Service Communal Hygiène et Santé (8-12 et 19 avril 2024)
Suppléance de Maryse Faye par Michel Aslanian (8-15 avril 2024)
Délégations de fonctions au service État civil
Avenant n°3 au marché d'achat d'équipements de protection individuelle (lot n°3 - EPI)
Action en justice contre trois associations environnementales devant la CAA de Toulouse
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