Conseil municipal du 2024-06-04 (1 Arrêté, 9 Décision)

Montpellier 4 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Environnement

3

Autres decisions

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

Activation du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville de Montpellier; Décision relative à une convention de mise à disposition entre la Ville de Montpellier et le SDIS 34; Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'associ; Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'associ; Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'associ; Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'associ; Décision relative à une convention de Localisation et d'accueil d'une unité d'enseignement au sein d; Décision d'ester en justice "Requête n°2402068-4 TA - Association Vigilence Verte Montpellier Nord"; Décision d'ester en justice "Requêtes n°2402072-5 et n°2402106-5 TA - POMIER Christophe"; Décision d'ester en justice "requête n°2402174-5 TA - Florent POMIER"

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 6 délibérations
250

Décision relative à une convention de mise à disposition entre la Ville de Montpellier et le SDIS 34 - Parcelles OL 93p et OL 94 - Rue du Mas st Pierre à Montpellier - Autorisation de signature

269

Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'association LUTTOPIA - Habitat intercalaire - Bien situé 42 avenue Albert Einstein à Montpellier - Autorisation de signature

270

Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'association ADAGES - Habitat intercalaire - Bien situé 750 route de Mende à Montpellier - Autorisation de signature

271

Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'association GESTARE - Habitat intercalaire - Bien situé 257 avenue de Boirargues à Montpellier - Autorisation de signature

272

Décision relative à une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Montpellier et l'association "Avec Toits" - Habitat intercalaire - Bien situé 300 rue du Mas rouge à Montpellier - Autorisation de signature

286

Décision relative à une convention de Localisation et d'accueil d'une unité d'enseignement au sein de l'école Balard de la Ville de Montpellier en faveur de l'Institut Médico-éducatif Fontcaude - Autorisation de signature

📄 Autres decisions 3 délibérations
85

Activation du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville de Montpellier

304

Décision d'ester en justice "Requêtes n°2402072-5 et n°2402106-5 TA - POMIER Christophe"

305

Décision d'ester en justice "requête n°2402174-5 TA - Florent POMIER"

🤝 Vie associative 1 délibération
301

Décision d'ester en justice "Requête n°2402068-4 TA - Association Vigilence Verte Montpellier Nord"

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