5 novembre 2024
8
délibérations
3
Environnement
2
Ressources humaines
1
Social & Santé
Ce conseil municipal du 5 novembre 2024 comporte 8 points à l'ordre du jour, quasi exclusivement des actes administratifs de routine (arrêtés et décisions), sans débat ni vote notables.
RH
Mise à jour des délégations de fonctions au sein des services État civil et Droit des Sols, assurant la continuité opérationnelle.
Administration
Renouvellement des délégations de signature pour le Pôle Patrimoine Immobilier et Sobriété Énergétique, la Direction Générale des Services et le Pôle Solidarités. Une suppléance de Michel Aslanian confiée à Sébastien Côté du 25 novembre au 5 décembre 2024.
Urbanisme
Autorisation de dépôt de demandes d'urbanisme et de subventions pour la Maison Pour Tous Rosa Lee Parks (avenue de Fès, quartier Hôpitaux-Facultés).
Culture
Avenant à l'accord-cadre de location de chalets de Noël en bois, signé pour animer les festivités de fin d'année.
Délibérations (8)
Délégations de signature — Pôle Patrimoine Immobilier et Sobriété Énergétique
Délégations de signature — Direction Générale des Services
Avenant accord — cadre location chalets de Noël en bois – autorisation de signature
Délégations de fonctions — service État civil
Délégations de fonctions — service Droit des Sols
Délégations de signature — Pôle Solidarités
Suppléance de Michel Aslanian par Sébastien Côté (25 nov. – 5 déc. 2024)
Autorisation dépôt demandes urbanisme et subventions – Maison Pour Tous Rosa Lee Parks (av. de Fès)
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