Conseil municipal du 2024-11-05 (6 Arrêté, 2 Décision)
8
délibérations
3
Environnement
2
Ressources humaines
1
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Délégations de signature Pôle Patrimoine Immobilier et Sobriété Energétique
Délégations de signature Direction Générale des Services
Décision relative à un avenant à l'accord-cadre n°V3D0001DE - Location de chalets de Noël en bois - Attribution - Autorisation de signature
Délégations de fonctions Personnel du service Etat civil
Délégations de fonctions Personnel du service Droit des Sols
Délégations de signature Pôle Solidarités
Suppléance de Monsieur Michel ASLANIAN par Monsieur Sébastien COTE du 25 novembre au 5 décembre 2024 inclus
Décision relative aux demandes d'autorisation d'urbanisme et de subventions - Maison Pour Tous Rosa Lee Parks, avenue de Fès - Quartier Hôpitaux Facultés - Autorisation de dépôt
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