16 décembre 2024

Logement des personnes réfugiées — résidence Les Fauvettes 2025-2026

Hôtel de Ville solidaire — repas de fin d'année 2024

Centre de Ressources Territorial — changement d'affectation logement EHPAD Laroque

Cité Éducative Montpellier Mosson — subventions plan d'actions 2024

Crèche Henri Salvador — résiliation du contrat de délégation de service public

CPOM petite enfance — avenant avec la Mutualité Française Grand Sud

Soutien à la parentalité — convention avec la PMI Centre Est et Nord 2025

CPOM petite enfance — subventions aux associations gestionnaires 2025

Lieu d'Accueil Enfants Parents Pompignane – convention avec l'ALPJ

Organisme de Foncier Solidaire — transformation en SCIC et prise de participation

Résorption des bidonvilles — subventions et mise à disposition avec la Croix Rouge et Quatorze

SERM — modification statutaire relative à l'objet social

Subvention enfance 2024

Subventions jeunesse 2024

Subventions lutte contre les exclusions, discriminations, santé et vie associative 2024-2025

DSP crèche Joséphine Baker — rapport annuel du délégataire 2023

DSP crèche Henri Salvador — rapport annuel du délégataire (janvier-juillet 2023)

DSP crèche Henri Salvador — rapport annuel du délégataire (août-décembre 2023)

DSP crèche Liselotte — rapport annuel du délégataire 2023

CRC Occitanie — rapport d'observations sur la continuité du service public de la petite enfance

Renommage de la ZAC de la Restanque en ZAC Montpellier Sud

Montpellier Grand Cœur — aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités

Mobiliers urbains d'affichage — concession de service groupée Ville/Métropole

Renouvellement urbain Mosson et Cévennes – avenant n°2 à la convention partenariale

Celleneuve — subvention pour le ravalement obligatoire des façades 2022-2026

ZAC Nouveau Saint — Roch – agrément de candidature ICADE PROMOTION, lot 8A2

ZAC Pompignane — cession foncière lot JA, agrément KALELITHOS

ZAC Port Marianne — transfert du complexe Rive Gauche de la SERM à la Ville

ZAC Montpellier Sud — agrément de candidature REAL PROMOTION

Chapelle de la Visitation — agrément de l'Université de Montpellier comme acquéreur

Groupement de commandes pour l'achat de matériaux de construction

SA3M — cession de parts de la Ville à la Ville de Frontignan

Commission des Concessions – élections

Aménagement durable — CRAC 2023, avenants

Plan France 2030 — projet TerrAsol sur les transitions agricoles et alimentaires

Carte scolaire — ouverture de la nouvelle école primaire Nouveau Saint-Roch

Mise à disposition de locaux associatifs à titre gracieux en créneaux horaires

Parc de Lunaret — convention de partenariat avec Animal Training

Parc de Lunaret — contrat de coopération pédagogique avec Diderot Éducation

Phase 3 du réseau très haut débit — groupement de commandes Ville/Métropole

CRAC 2023 — construction d'un centre de soins de la faune sauvage

CRAC 2023 — mise en sécurité et réhabilitation du Parc de Lunaret, avenant n°5

Rapport sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets 2023

Rapports sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement 2023

Accord — cadre études d'impacts et de dangers pour la réhabilitation du zoo Parc de Lunaret

Stationnement payant sur voirie — DSP avec la SPL TaM

Convention pluriannuelle et subvention 2025 pour le Montpellier Méditerranée Métropole Taekwondo (3MTKD)

Réhabilitation du complexe sportif Jean — Scialo (quartier Montpellier Sud)

Mise à disposition d'installations sportives à l'ASPTT Montpellier et au Tennis Club Paillade

Groupement de commandes pour les contrôles techniques réglementaires des véhicules

Groupement de commandes pour l'achat de solutions de télématique embarquée

Subvention sports 2024

Les Chevaliers de la Gaule — local associatif et acompte subvention partenariat sports 2025

Acomptes de subventions sports et partenariat sports 2025

DSP fourrière automobile — rapport annuel du délégataire 2023

DSP stationnement payant sur voirie — rapport annuel du délégataire 2023

Recensement de la population 2025 — création de postes d'agents recenseurs

Télétravail — modification des modalités de mise en place

Prime d'intéressement à la performance collective des agents

Filière sécurité — instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)

Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes

Protection sociale complémentaire — contrat collectif de prévoyance (délibération modificative)

Règlement de formation mutualisé Ville de Montpellier / Montpellier Méditerranée Métropole

Convention de mise à disposition du service intercommunal Habitat et Santé à la Ville

Conventions de mises à disposition de personnels

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Acompte de subvention ressources humaines 2025

Subventions relations internationales 2024

Abattement de la TFPB dans les Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2025-2030

Budget participatif — attribution de subventions

Garantie d'emprunt à la SA3M — concession Coteau

Garanties d'emprunt à la SA3M — concessions Montpellier Sud et République

Garanties d'emprunt à la SERM — concessions Parc Marianne, Nouveau Saint-Roch et Jacques Cœur

Budget 2024 — décision modificative n°1

Ouverture de crédits avant l'adoption du budget primitif 2025

Tarifs de la Ville de Montpellier – année 2025

Subventions commerce et artisanat 2024

Mise à disposition de locaux associatifs 2025 – loyers minorés

Mise à disposition de locaux associatifs – loyers minorés (conventions)

Mise à disposition de locaux aux espaces Jacques Premier d'Aragon et Martin Luther King

Ouverture des commerces de détail le dimanche – liste des dimanches 2025

Maison pour tous Albertine Sarrazin — avenant au contrat de location avec ACM Habitat

Groupement de commandes pour les prestations de traiteurs

Représentations du Conseil municipal — désignations

Avenant au marché de nettoyage des halles – lot Halles Jacques Cœur

3ème centre d'incendie et de secours — convention financière Ville/SDIS (ZAC Montpellier Sud)

Dispositif Angela — réseau de zones refuges, convention avec la CCI de l'Hérault

Convention de coordination avec les forces de sécurité de l'État – avenant n°3

Révision du Plan Communal de Sauvegarde

Escortes des artistes du Rockstore par la Police Municipale – convention 2025-2026

Subventions prévention 2024 — avenant à la convention tripartite avec APS 34

Éveil à la culture — avenant à la convention avec le MO.CO.

Résidences de recherche et de création — appel à projets 2025

Subventions culture 2024 et acomptes 2025 – dont avenant convention M28

CRAC 2023 — mise en accessibilité des ERP du patrimoine communal

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association FABRICANDAR

Frais de scolarité des enfants non montpelliérains dans les écoles publiques

Carte scolaire — modification des critères de dérogation

Adhésion au Comité Métropolitain de l'Intelligence Artificielle et du Numérique (CMIAN)

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2024