Conseil municipal du 2024-12-16 (3 Décision, 97 Délibération)

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Relations internationales" - Conventions - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Hôtel de Ville solidaire — Dispositif pour les fêtes de fin d'année 2024 - Repas solidaires préparés par la cuisine centrale - Partenariat avec les associations solidaires - Convention de mise à disposition - Approbation - Autorisation de signature

Plan France 2030 — Projet TerrAsol - Appel à manifestation d'intérêt "Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires" - Convention de partenariat et de reversement - Approbation - Autorisation de signature

Carte scolaire - Mises à jour - Ouverture de la nouvelle école primaire Nouveau Saint Roch - Approbation

Éveil à la culture — Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et le MO.CO. Montpellier Contemporain - Avenant - Approbation - Autorisation de signature

Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) de Montpellier - Conventions 2025-2030 - Approbation - Autorisation de signature

Dispositif Angela — Réseau de zones refuges - Convention entre la Ville de Montpellier et la Chambre du Commerce et d'Industrie (CCI) de l'Hérault - Règlement d'engagement - Approbation - Autorisation de signature

Stationnement Payant sur Voirie — Contrat de Délégation de Service Public (DSP) entre la Ville de Montpellier et la Société Publique Locale TaM - Approbation - Autorisation de signature

Mise à disposition de locaux associatifs pour l'année 2025 - Loyers minorés - Conventions d'occupation du domaine public et privé - Approbation - Autorisation de signature

Mise à disposition de locaux associatifs en créneaux horaires à titre gracieux - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Mise à disposition de locaux associatifs - Loyers minorés - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Mise à disposition de locaux associatifs à l'Espace Jacques Premier d'Aragon et à l'Espace Martin Luther King - Loyers minorés - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Parc de Lunaret — Convention de partenariat entre la société Animal Training et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Parc de Lunaret — Contrat de coopération pédagogique entre l'établissement d'enseignement supérieur privé Diderot Éducation et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Montpellier Grand Cœur — Aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités - Attribution de subventions - Approbation - Autorisation de signature

Implantation et exploitation de mobiliers urbains d'affichage accessoirement publicitaires - Concession de service - Convention de groupement de commande entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Renouvellement urbain des quartiers Mosson et Cévennes - Convention partenariale pluriannuelle - Avenant n° 2 - Approbation - Autorisation de signature

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Nouveau Saint-Roch - Demande d'agrément de candidature - ICADE PROMOTION / SNC IP1R - Lot 8A2 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Montpellier Sud - Demande d'agrément de candidature de REAL PROMOTION - Parcelles ON 54 et ON 102 - Approbation

Organisme de Foncier Solidaire (OFS) — Transformation en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) - Prise de participation au capital - Approbation - Autorisation de signature

Chapelle de la Visitation, 41 rue de l'Université à Montpellier, parcelle cadastrée BY 278 - Agrément de la Ville de Montpellier au choix de l'Université de Montpellier comme acquéreur - Approbation - Autorisation de signature

Garantie d'emprunt à la Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Concession Coteau - Approbation

Garanties d'emprunt à la Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - Concessions Parc Marianne, Nouveau Saint-Roch et Jacques Cœur - Approbation

Phase 3 d'extension du réseau très haut débit - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Maison pour tous Albertine Sarrazin — Contrat de location par la Ville de trois locaux propriété ACM Habitat - Avenant n°1 - Approbation - Autorisation de signature

Mises à disposition de personnels — Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Modification du tableau des emplois et des effectifs - Approbation

Achat de prestations de contrôles techniques réglementaires pour véhicules tous types - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Achat de solution de télématique embarquée - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Achat de prestations de traiteurs — Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Commerce et Artisanat" - Conventions - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Culture" - Conventions - Exercice 2024 - Acomptes de subventions - Exercice 2025 - Avenant à la convention d'attribution de subvention à M28 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution d'acompte de subvention dans le cadre de la thématique "Ressources Humaines" - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Aménagement durable — Compte-Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) - Avenants - Exercice 2023 - Approbation - Autorisation de signature

Rapports sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) d'eau potable et d'assainissement - Note liminaire - Exercice 2023

Décision relative un avenant de transfert au Marché n°V0D0012UV - Nettoiement des halles - Lot 3 ' Halles Jacques Cœur ' - Autorisation de signature

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association "FABRICANDAR" les 18 novembre et 2 décembre 2024 - Autorisation de signature

Décision relative à un accord — cadre à bons de commande pour la réalisation d'études d'impacts et de dangers dans le cadre de la réhabilitation du zoo de Montpellier - Parc de Lunaret - Attribution

Contribution des communes de résidence aux frais de scolarité des enfants non montpelliérains scolarisés à l'école publique - Approbation

Crèche Henri Salvador - Résiliation du contrat de délégation de service public - Approbation

Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (CPOM) entre la Ville de Montpellier et la Mutualité Française Grand Sud gestionnaire de structures Petite Enfance - Avenant - Approbation - Autorisation de signature

Soutien à la parentalité — Convention d'objectifs entre la Ville de Montpellier et le Service Territorial de Protection Maternelle et Infantile (PMI) Centre Est et Nord - Année 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Conventions Pluriannuelles d'Objectifs et de Moyens (CPOM) entre la Ville de Montpellier et les associations gestionnaires de structures Petite Enfance - Attribution de subventions - Exercice 2025 - Approbation

Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) — Quartier Pompignane - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et l'Association Languedocienne Pour la Jeunesse (ALPJ) - Approbation - Autorisation de signature

Résorption des bidonvilles — Réhabilitation des locaux de l'ancienne auberge de jeunesse, 2 impasse de la Petite Corraterie - Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Social" - Exercices 2024 et 2025 - Convention de mise à disposition entre la Ville de Montpellier, la Croix Rouge et Quatorze - Approbation - Autorisation de signature

Attribution d'une subvention dans le cadre de la thématique "Enfance" - Convention - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Jeunesse" - Conventions - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Délégation de service public (DSP) - Crèche Joséphine Baker - Rapport Annuel du Délégataire (RAD) - Exercice 2023 - Examen

Délégation de service public (DSP) - Crèche Henri Salvador - Rapport Annuel du Délégataire (RAD) - Période allant du 1er janvier au 31 juillet 2023 - Examen

Délégation de service public (DSP) - Crèche Henri Salvador - Rapport Annuel du Délégataire (RAD) - Période allant du 1er août au 31 décembre 2023 - Examen

Délégation de service public (DSP) - Crèche Liselotte - Rapport Annuel du Délégataire (RAD) - Exercice 2023 - Examen

Chambre Régionale des Comptes (CRC) Occitanie - Rapport d'observations définitives - Audit Flash - Continuité du service public municipal de la petite enfance - Exercices 2022 et suivants

Quartier Près d'arènes - Changement de nom de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Restanque en ZAC "Montpellier Sud" - Approbation

Quartier Celleneuve - Ravalement obligatoire des façades 2022-2026 - Attribution d'une subvention - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Pompignane - Secteur Cœur de quartier - Cession foncière du lot JA - Agrément de candidature KALELITHOS - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne - Complexe communal Rive Gauche - Constatation de transfert de propriété de la SERM à la Ville de Montpellier - Approbation

Garanties d'emprunt à la Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Concessions Montpellier Sud et République - Approbation

Organisme extérieur - Société Publique Locale (SPL) Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Cession de parts de la Ville de Montpellier à la Ville de Frontignan - Approbation

Commission des Concessions - Élections

Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Construction d'un centre de soins de la faune sauvage - Exercice 2023 - Approbation

Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Mise en accessibilité des Établissements Recevant du Publics (ERP) du patrimoine immobilier communal - Mandat de Maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Ville de Montpellier et la SA3M - Exercice 2023 - Approbation

Délégation de Service Public (DSP) - Stationnement Payant sur Voirie - Rapport Annuel du Délégataire (RAD) - Rapport sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Exercice 2023 - Examen

Accès au logement des personnes réfugiées hébergées - Contingent de logements réservés - Résidence Les Fauvettes, Montpellier - Convention 2025-2026 entre la Ville de Montpellier, le Centre Communal d'Action Sociale de Montpellier et l'État - Approbation - Autorisation de signature

Centre de Ressources Territorial (CRT) - Changement d'affectation du logement de l'Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Laroque - Approbation

Protection sociale complémentaire (PSC) des agents de la Ville de Montpellier - Choix de l'opérateur pour le contrat collectif de prévoyance - Délibération modificative à la suite d'une erreur matérielle - Approbation

Relations institutionnelles entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Convention de mise à disposition descendante du service intercommunal Habitat et Santé de Montpellier Méditerranée Métropole au bénéfice de la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Achats de matériaux de construction — Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole, le CCAS de Montpellier et les communes de Castelnau-le-Lez, Clapiers et Villeneuve-lès-Maguelone pour les achats de matériaux de construction - Approbation - Autorisation de signature

Organismes extérieurs - Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - Modification statutaire relative à l'objet social - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "Lutte contre les exclusions", "Lutte contre les discriminations", "Santé" et "Vie Associative" - Exercice 2024 - Attribution d'acompte - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Prévention"- Exercice 2024 - Avenant n° 2 à la convention tripartite entre la Ville de Montpellier, le Département de l'Hérault et APS 34 - Approbation - Autorisation de signature

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS) - Exercice 2023 - Approbation

Cité Éducative Montpellier Mosson - Plan d'actions 2024 - Attribution de subventions - Approbation

Budget participatif - Attribution de subventions - Approbation

Budget 2024 - Décision modificative n°1 - Adoption

Ouverture des crédits avant l'adoption du budget primitif 2025 - Autorisation

Tarifs de la Ville de Montpellier - Année 2025 - Approbation

Délégation de Service Public (DSP) Fourrière Automobile - Rapport Annuel du Délégataire (RAD) - Exercice 2023 - Examen

Développement de la pratique sportive — Convention pluriannuelle d'objectifs entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et l'association Montpellier Méditerranée Métropole Taekwondo (3MTKD) - Attribution d'acompte de subvention 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Quartier Montpellier Sud - Rénovation du complexe sportif Jean-Scialo - Programme de réhabilitation - Approbation

Mise à disposition d'installations sportives et locaux aux associations ASPTT Montpellier et Tennis Club Paillade - Redevances minorées - Conventions d'occupation du domaine public - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Sports" - Convention - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Association Les Chevaliers de la Gaule — Mise à disposition d'un local associatif pour l'année 2025 - Attribution d'acompte de subvention dans le cadre de la thématique "Partenariat sports" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution d'acomptes de subventions dans le cadre des thématiques "Sports" et "Partenariat sports" - Conventions - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Implantation du 3ème centre d'incendie et de secours de Montpellier - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Montpellier Sud - Convention de participation financière entre la Ville de Montpellier et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Approbation - Autorisation de signature

Convention de coordination 2021 — 2023 entre la Ville de Montpellier et les forces de sécurité de l'État - Avenant n°3 de prolongation - Approbation - Autorisation de signature

Intervention d'agents de la Police Municipale - Escortes des artistes du Rockstore - Convention d'indemnisation 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

Filière Sécurité - Policiers municipaux et gardes-champêtres - Instauration du nouveau Régime Indemnitaire - Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) - Approbation

Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Mise en sécurité et réhabilitation du Parc de Lunaret - Exercice 2023 - Avenant n° 5 à la convention de mandat - Approbation - Autorisation de signature

Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la Ville de Montpellier - Mise en place de la révision du document organisationnel de portée communale pour la gestion des crises - Approbation

Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche - Liste des dimanches de l'année 2025 - Avis du Conseil municipal - Approbation

Télétravail au sein des services de la Ville de Montpellier - Modification des modalités de mise en place - Approbation

Instauration d'une indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes - Approbation

Représentations du Conseil municipal - Désignations - Approbation

Recensement de la population 2025 - Création de postes d'agents recenseurs - Rémunération - Approbation

Règlement de formation mutualisé à l'attention des agents de la Ville de Montpellier et de Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation

Carte scolaire - Modification des critères de dérogation inscrits dans le document cadre - Approbation

Spectacle vivant et arts associés - Dispositif de résidences de recherche et de création - Appel à projets 2025 - Lancement - Règlement - Approbation

Comité Métropolitain de l'Intelligence Artificielle et du Numérique (CMIAN)- Adhésion - Approbation

Prime d'intéressement à la performance collective en faveur des agents de la Ville de Montpellier - Modalités d'attribution - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 octobre 2024 - Approbation