CM

10 décembre 2025

Montpellier 102 délibérations

102

délibérations

26

Social & Santé

17

Urbanisme & Travaux

11

Environnement

⚡ Résumé

Séance particulièrement dense avec plus de 95 délibérations adoptées lors du conseil municipal du 10 décembre 2025, essentiellement consacrées à la gestion courante de fin d'année et à la préparation du budget 2026, dans un climat de consensus général.

Transport

Modification des horaires du Parc Clémenceau pour l'inauguration de la Ligne 5 du Tramway le 20 décembre ; transfert de gestion de la Galerie Cyclable de la Comédie à la Métropole.

Finances

Adoption de la décision modificative n°1 du budget 2025, ouverture des crédits avant le Budget Primitif 2026 et fixation des tarifs 2026. Garanties d'emprunt à la SA3M et à la SERM ; exonération des redevances de terrasses pour 2025.

Urbanisme

Suppression de la ZAC Port Marianne Jacques Cœur, agréments sur le secteur Mas de Barlet, cessions d'immeubles dans l'Écusson et à la Castelle. Institution d'un permis de démolir étendu et travaux de désimperméabilisation à Port Marianne et Pompignane.

Social

Vaste vague de subventions associatives : Quartiers 2030, petite enfance (CPOM), cohésion sociale, santé, réussite éducative. Création d'une crèche à la Mosson avec garantie d'emprunt à la société Yci Enfance.

Culture

Renouvellement du partenariat avec le Centre Pompidou (projet Mille Formes), organisation de la Comédie du Livre 2026, candidature au programme France 2030 Industries Culturelles et Créatives.

Environnement

Rénovation énergétique du patrimoine municipal et valorisation des Certificats d'Économies d'Énergie ; convention avec l'ALEC pour la sobriété énergétique ; rapports annuels eau et déchets 2024.

RH

Approbation de la prime d'intéressement collectif 2026, du DUERP 2025, mise à jour du tableau des emplois et nouvelles modalités d'astreinte pour le pôle sports.

Administration

Vœu des groupes majoritaires pour défendre la Mission Locale Jeunes face aux baisses de subventions de l'État.

Délibérations (102)

Social & Santé 26 délibérations
338

Hôtel de Ville solidaire — Repas de fin d'année en partenariat avec les associations solidaires

340

Crèche quartier Mosson — Garantie d'emprunt à la société Yci Enfance

345

Soutien à la parentalité — Convention avec la PMI Centre Est et Nord de l'Hérault (2026)

346

Petite enfance — Avenants aux CPOM avec Léo Lagrange, Adages et Familles Rurales de l'Hérault (2026)

347

Petite enfance — Attribution de subventions aux gestionnaires de structures (2026)

348

Petite enfance — Avis de la Ville sur les nouveaux projets de création/extension d'EAJE privés

350

Classes de Découverte Vertes et Neige — Subventions (2026)

351

Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs – Conventions et financement (2026)

381

Infogérance et assistance au système d'information – Groupement de commandes Ville / Métropole / CCAS

389

Travaux d'imprimerie — Avenant n°1 à la convention-cadre CCAS / Ville / Métropole

404

Politique de la Ville — Subventions aux associations dans le cadre des Conventions Quartiers 2030 (2026)

405

Quartiers 2030 / Contrat de Ville — Subventions complémentaires appel à projets 2025

406

Accessibilité Universelle — Attribution de subventions (2026)

407

Cohésion sociale et cohésion sociale séniors – Subventions et acompte au CCAS (2025-2026)

410

Droits des femmes et lutte contre les discriminations – Subventions (2026)

412

Enfance — Attribution de subventions associatives (2025-2026)

414

Lutte contre les exclusions et Commémorations – Subventions associatives (2025-2026)

416

Politique Alimentaire — Attribution de subventions (2026)

417

Relations Internationales et Vivre ensemble – Subventions associatives (2025-2026)

419

Réussite Éducative — Attribution de subventions associatives (2025-2026)

420

Santé — Attribution de subventions associatives (2025-2026)

423

Vie associative et Jeunesse — Attribution de subventions (2025-2026)

424

DSP Crèche Henri Salvador — Rapport annuel du délégataire 2024

425

DSP Crèche Joséphine — Baker – Rapport annuel du délégataire 2024

426

DSP Crèche Liselotte — Rapport annuel du délégataire 2024

431

Vœu — Avenir de la Mission Locale Jeunes (MLJ3M) face aux baisses de subventions de l'État

Urbanisme & Travaux 17 délibérations
341

Extension de l'école maternelle Dr Emile Roux – Acquisition d'une emprise viaire de la Métropole

343

Celleneuve — Attribution de subventions pour le ravalement obligatoire des façades 2022-2026

361

Montpellier Grand Cœur — Aides financières pour Travaux d'Intérêt Architectural (TIA)

364

Périmètre de sauvegarde du commerce de proximité – Procédure de rétrocession d'un fonds de commerce

366

Montpellier Grand Cœur — Aide à la rénovation des devantures de locaux d'activités

368

ZAC Port Marianne — Mas de Barlet : agréments de candidature (lots A1, B2, C1a)

370

ZAC Port Marianne Jacques Cœur — Suppression de la ZAC

371

Institution du permis de démolir sur les secteurs non couverts par l'article R.421-28 du Code de l'urbanisme

372

Domaine de Grammont / MHSC — Renonciation au pacte de préférence sur plusieurs parcelles

373

Secteur Grammont — Constitution d'une servitude non aedificandi sur la parcelle RV 24

374

Secteur Écusson — Cession de l'immeuble 8 rue Joachim Colbert

375

Secteur de la Castelle — Cession de 2 lots de la copropriété Les Jardins d'Anne

376

Anciens locaux d'Orange — Convention opérationnelle avec la Métropole et l'EPF Occitanie

388

Travaux d'imprimerie — Avenant n°1 à la convention de prestation avec la Métropole

390

Réforme et cession de véhicules municipaux

636

MOE ingénierie fluide — Groupe scolaire Croix d'Argent : phase EXE et travaux (GEMAPI)

679

Réforme et cession de matériels municipaux

Environnement 11 délibérations
342

Rénovation énergétique et ENR du patrimoine municipal – Dépôt de demandes de CEE

367

Marché de Noël 2025 — Convention de mise à disposition d'eau potable avec la Régie des Eaux

369

Désimperméabilisation et déconnexion des eaux pluviales (Port Marianne, Pompignane, Rondelet)

379

Adhésion au réseau national RestauCo (restauration collective autogérée)

384

Coup de Pouce Chauffage (bâtiments collectifs et tertiaires) – Valorisation des CEE

411

Écologie Urbaine — Attribution de subventions associatives (2026)

415

ALEC — Subventions pour la sobriété énergétique et l'écologie urbaine (2026)

429

RPQS eau potable, eau brute et assainissement – Exercice 2024 (présentation)

430

RPQS prévention et gestion des déchets — Exercice 2024

638

Études géotechniques pour la création d'un centre de soins de la faune sauvage

664

Réforme et cession de véhicules — Autorisation de signature

Finances & Budget 10 délibérations
365

Exonération des redevances de terrasses (année 2025)

377

Garanties d'emprunt à la SA3M

378

Garanties d'emprunt à la SERM

391

Budget 2025 — Décision modificative n°1

392

Ouverture des crédits avant l'adoption du Budget Primitif 2026

393

Tarifs de la Ville de Montpellier – Année 2026

401

SERM — Autorisation de création d'une filiale SCCV CAMBA M1 M2

402

SERM — Autorisation de création d'une filiale SCCV GAROSUD LOT A

403

SERM — Autorisation de création d'une filiale SAS IN MEDIO FONCIERE et avance en compte courant

408

Commerce et Artisanat — Attribution de subventions associatives (2025-2026)

Sport 8 délibérations
187

Parc Clémenceau — Modification des horaires pour l'inauguration de la Ligne 5 du Tramway (20 déc.)

344

Galerie Cyclable de la Comédie — Convention de gestion de service avec la Métropole

352

Éducation sportive en temps scolaire — Convention avec l'Académie de Montpellier (2025-2026)

353

Grands événements sportifs 2026 — Convention de collecte et nettoiement avec la Métropole

355

Installations sportives mises à disposition de l'ASPTT Montpellier et du Tennis Club Paillade (2026)

356

Association Les Chevaliers de la Gaule — Local associatif et acompte de subvention (2026)

422

Sports — Subventions d'investissement pour les activités physiques et sportives (2025-2026)

428

DSP Stationnement Payant sur Voirie — Rapport annuel du délégataire et RAPO 2024

Ressources humaines 8 délibérations
394

Protection Sociale Complémentaire — Avenant au contrat collectif de prévoyance avec Intériale

395

Prime d'Intéressement à la performance Collective (PIC) – Modalités d'attribution 2026

396

DUERP et Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels (PAPRIPACT) – Année 2025

397

Astreinte Pôle Sports Terrestres — Modalités de mise en œuvre

398

Rémunération des personnels lors des consultations électorales – Modification

399

Mises à disposition d'agents municipaux auprès d'organismes extérieurs (2026)

400

Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) – Modification

418

Ressources Humaines — Attribution de subventions associatives

Culture & Patrimoine 7 délibérations
349

Propositions artistiques et culturelles pour les écoles – Subventions (année scolaire 2025-2026)

357

Projet Mille Formes — Renouvellement du contrat de coopération avec le Centre Pompidou (2026)

358

Comédie du Livre — Convention de partenariat avec la Métropole pour l'édition 2026

359

Espace Saint — Ravy – Composition du jury de sélection des expositions (saison 2026-2027)

360

Action extérieure — Convention-cadre 2026-2028 avec l'Institut français et la Métropole (lien Afrique)

362

France 2030 — Candidature au pôle territorial des Industries Culturelles et Créatives (ICC)

409

Culture — Attribution de subventions associatives (2025-2026)

Autres decisions 6 délibérations
354

Locaux associatifs — Conventions d'occupation à loyers minorés (2026)

363

Commerce de détail — Liste des dimanches d'ouverture 2026 (avis du Conseil municipal)

380

RESAH — Avenant n°2 à la convention de groupement de commandes avec la Métropole

385

Missions d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) – Groupement de commandes

387

Interprétariat en langue des signes française – Groupement de commandes Ville / Métropole

427

DSP Fourrière Automobile — Rapport annuel du délégataire 2024

Sécurité 4 délibérations
339

Acquisition de l'Hôtel des Sécurités (rue du Pilory) auprès de la SA3M

382

Prévention de la délinquance — Participation à un appel à projets Horizon Europe (Forum Européen Sécurité Urbaine)

413

GIE Groupement Sûreté Résidentiel Interbailleurs (GSRI) – Subvention (2026)

421

Sécurité et Prévention, Bien — être animal, Hygiène et santé – Subventions (2026)

Administration 2 délibérations
383

Fourrière Automobile — Avenant n°1 à la délégation de service public

432

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 16 octobre 2025

Éducation 1 délibération
386

Fournitures scolaires et matériels pédagogiques – Groupement de commandes

Enfance & Jeunesse 1 délibération
659

Achat de livrets de famille, registres d'armes et imprimés officiels (lots 1 et 2)

Transport & Mobilité 1 délibération
676

Réforme et cession de vélos municipaux

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