10 décembre 2025
102
délibérations
26
Social & Santé
17
Urbanisme & Travaux
11
Environnement
Séance particulièrement dense avec plus de 95 délibérations adoptées lors du conseil municipal du 10 décembre 2025, essentiellement consacrées à la gestion courante de fin d'année et à la préparation du budget 2026, dans un climat de consensus général.
Transport
Modification des horaires du Parc Clémenceau pour l'inauguration de la Ligne 5 du Tramway le 20 décembre ; transfert de gestion de la Galerie Cyclable de la Comédie à la Métropole.
Finances
Adoption de la décision modificative n°1 du budget 2025, ouverture des crédits avant le Budget Primitif 2026 et fixation des tarifs 2026. Garanties d'emprunt à la SA3M et à la SERM ; exonération des redevances de terrasses pour 2025.
Urbanisme
Suppression de la ZAC Port Marianne Jacques Cœur, agréments sur le secteur Mas de Barlet, cessions d'immeubles dans l'Écusson et à la Castelle. Institution d'un permis de démolir étendu et travaux de désimperméabilisation à Port Marianne et Pompignane.
Social
Vaste vague de subventions associatives : Quartiers 2030, petite enfance (CPOM), cohésion sociale, santé, réussite éducative. Création d'une crèche à la Mosson avec garantie d'emprunt à la société Yci Enfance.
Culture
Renouvellement du partenariat avec le Centre Pompidou (projet Mille Formes), organisation de la Comédie du Livre 2026, candidature au programme France 2030 Industries Culturelles et Créatives.
Environnement
Rénovation énergétique du patrimoine municipal et valorisation des Certificats d'Économies d'Énergie ; convention avec l'ALEC pour la sobriété énergétique ; rapports annuels eau et déchets 2024.
RH
Approbation de la prime d'intéressement collectif 2026, du DUERP 2025, mise à jour du tableau des emplois et nouvelles modalités d'astreinte pour le pôle sports.
Administration
Vœu des groupes majoritaires pour défendre la Mission Locale Jeunes face aux baisses de subventions de l'État.
Délibérations (102)
Hôtel de Ville solidaire — Repas de fin d'année en partenariat avec les associations solidaires
Crèche quartier Mosson — Garantie d'emprunt à la société Yci Enfance
Soutien à la parentalité — Convention avec la PMI Centre Est et Nord de l'Hérault (2026)
Petite enfance — Avenants aux CPOM avec Léo Lagrange, Adages et Familles Rurales de l'Hérault (2026)
Petite enfance — Attribution de subventions aux gestionnaires de structures (2026)
Petite enfance — Avis de la Ville sur les nouveaux projets de création/extension d'EAJE privés
Classes de Découverte Vertes et Neige — Subventions (2026)
Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs – Conventions et financement (2026)
Infogérance et assistance au système d'information – Groupement de commandes Ville / Métropole / CCAS
Travaux d'imprimerie — Avenant n°1 à la convention-cadre CCAS / Ville / Métropole
Politique de la Ville — Subventions aux associations dans le cadre des Conventions Quartiers 2030 (2026)
Quartiers 2030 / Contrat de Ville — Subventions complémentaires appel à projets 2025
Accessibilité Universelle — Attribution de subventions (2026)
Cohésion sociale et cohésion sociale séniors – Subventions et acompte au CCAS (2025-2026)
Droits des femmes et lutte contre les discriminations – Subventions (2026)
Enfance — Attribution de subventions associatives (2025-2026)
Lutte contre les exclusions et Commémorations – Subventions associatives (2025-2026)
Politique Alimentaire — Attribution de subventions (2026)
Relations Internationales et Vivre ensemble – Subventions associatives (2025-2026)
Réussite Éducative — Attribution de subventions associatives (2025-2026)
Santé — Attribution de subventions associatives (2025-2026)
Vie associative et Jeunesse — Attribution de subventions (2025-2026)
DSP Crèche Henri Salvador — Rapport annuel du délégataire 2024
DSP Crèche Joséphine — Baker – Rapport annuel du délégataire 2024
DSP Crèche Liselotte — Rapport annuel du délégataire 2024
Vœu — Avenir de la Mission Locale Jeunes (MLJ3M) face aux baisses de subventions de l'État
Extension de l'école maternelle Dr Emile Roux – Acquisition d'une emprise viaire de la Métropole
Celleneuve — Attribution de subventions pour le ravalement obligatoire des façades 2022-2026
Montpellier Grand Cœur — Aides financières pour Travaux d'Intérêt Architectural (TIA)
Périmètre de sauvegarde du commerce de proximité – Procédure de rétrocession d'un fonds de commerce
Montpellier Grand Cœur — Aide à la rénovation des devantures de locaux d'activités
ZAC Port Marianne — Mas de Barlet : agréments de candidature (lots A1, B2, C1a)
ZAC Port Marianne Jacques Cœur — Suppression de la ZAC
Institution du permis de démolir sur les secteurs non couverts par l'article R.421-28 du Code de l'urbanisme
Domaine de Grammont / MHSC — Renonciation au pacte de préférence sur plusieurs parcelles
Secteur Grammont — Constitution d'une servitude non aedificandi sur la parcelle RV 24
Secteur Écusson — Cession de l'immeuble 8 rue Joachim Colbert
Secteur de la Castelle — Cession de 2 lots de la copropriété Les Jardins d'Anne
Anciens locaux d'Orange — Convention opérationnelle avec la Métropole et l'EPF Occitanie
Travaux d'imprimerie — Avenant n°1 à la convention de prestation avec la Métropole
Réforme et cession de véhicules municipaux
MOE ingénierie fluide — Groupe scolaire Croix d'Argent : phase EXE et travaux (GEMAPI)
Réforme et cession de matériels municipaux
Rénovation énergétique et ENR du patrimoine municipal – Dépôt de demandes de CEE
Marché de Noël 2025 — Convention de mise à disposition d'eau potable avec la Régie des Eaux
Désimperméabilisation et déconnexion des eaux pluviales (Port Marianne, Pompignane, Rondelet)
Adhésion au réseau national RestauCo (restauration collective autogérée)
Coup de Pouce Chauffage (bâtiments collectifs et tertiaires) – Valorisation des CEE
Écologie Urbaine — Attribution de subventions associatives (2026)
ALEC — Subventions pour la sobriété énergétique et l'écologie urbaine (2026)
RPQS eau potable, eau brute et assainissement – Exercice 2024 (présentation)
RPQS prévention et gestion des déchets — Exercice 2024
Études géotechniques pour la création d'un centre de soins de la faune sauvage
Réforme et cession de véhicules — Autorisation de signature
Exonération des redevances de terrasses (année 2025)
Garanties d'emprunt à la SA3M
Garanties d'emprunt à la SERM
Budget 2025 — Décision modificative n°1
Ouverture des crédits avant l'adoption du Budget Primitif 2026
Tarifs de la Ville de Montpellier – Année 2026
SERM — Autorisation de création d'une filiale SCCV CAMBA M1 M2
SERM — Autorisation de création d'une filiale SCCV GAROSUD LOT A
SERM — Autorisation de création d'une filiale SAS IN MEDIO FONCIERE et avance en compte courant
Commerce et Artisanat — Attribution de subventions associatives (2025-2026)
Parc Clémenceau — Modification des horaires pour l'inauguration de la Ligne 5 du Tramway (20 déc.)
Galerie Cyclable de la Comédie — Convention de gestion de service avec la Métropole
Éducation sportive en temps scolaire — Convention avec l'Académie de Montpellier (2025-2026)
Grands événements sportifs 2026 — Convention de collecte et nettoiement avec la Métropole
Installations sportives mises à disposition de l'ASPTT Montpellier et du Tennis Club Paillade (2026)
Association Les Chevaliers de la Gaule — Local associatif et acompte de subvention (2026)
Sports — Subventions d'investissement pour les activités physiques et sportives (2025-2026)
DSP Stationnement Payant sur Voirie — Rapport annuel du délégataire et RAPO 2024
Protection Sociale Complémentaire — Avenant au contrat collectif de prévoyance avec Intériale
Prime d'Intéressement à la performance Collective (PIC) – Modalités d'attribution 2026
DUERP et Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels (PAPRIPACT) – Année 2025
Astreinte Pôle Sports Terrestres — Modalités de mise en œuvre
Rémunération des personnels lors des consultations électorales – Modification
Mises à disposition d'agents municipaux auprès d'organismes extérieurs (2026)
Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) – Modification
Ressources Humaines — Attribution de subventions associatives
Propositions artistiques et culturelles pour les écoles – Subventions (année scolaire 2025-2026)
Projet Mille Formes — Renouvellement du contrat de coopération avec le Centre Pompidou (2026)
Comédie du Livre — Convention de partenariat avec la Métropole pour l'édition 2026
Espace Saint — Ravy – Composition du jury de sélection des expositions (saison 2026-2027)
Action extérieure — Convention-cadre 2026-2028 avec l'Institut français et la Métropole (lien Afrique)
France 2030 — Candidature au pôle territorial des Industries Culturelles et Créatives (ICC)
Culture — Attribution de subventions associatives (2025-2026)
Locaux associatifs — Conventions d'occupation à loyers minorés (2026)
Commerce de détail — Liste des dimanches d'ouverture 2026 (avis du Conseil municipal)
RESAH — Avenant n°2 à la convention de groupement de commandes avec la Métropole
Missions d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) – Groupement de commandes
Interprétariat en langue des signes française – Groupement de commandes Ville / Métropole
DSP Fourrière Automobile — Rapport annuel du délégataire 2024
Acquisition de l'Hôtel des Sécurités (rue du Pilory) auprès de la SA3M
Prévention de la délinquance — Participation à un appel à projets Horizon Europe (Forum Européen Sécurité Urbaine)
GIE Groupement Sûreté Résidentiel Interbailleurs (GSRI) – Subvention (2026)
Sécurité et Prévention, Bien — être animal, Hygiène et santé – Subventions (2026)
Fourrière Automobile — Avenant n°1 à la délégation de service public
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 16 octobre 2025
Fournitures scolaires et matériels pédagogiques – Groupement de commandes
Achat de livrets de famille, registres d'armes et imprimés officiels (lots 1 et 2)
Réforme et cession de vélos municipaux
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