Conseil municipal du 2024-11-08

Montreuil 8 novembre 2024 8 délibérations
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8

délibérations

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Décision pour l'achat d'un camion benne pour les services techniques - Vente parcelle ZL 202 au profit de la SCI 2 MONTREUIL - Promotion des lotissements communaux - Révision du taux horaire applicable aux travaux en régie ou dans le cadre de conventions 2024 - Frais de déplacement pour mandat spécial 2024 - Participation aux frais de fonctionnement 2023 du RIPAME - Renouvellement de la convention FGDON35 2025 2028 - Convention Couleurs d'Automne association commune

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Décision pour l'achat d'un camion benne pour les services techniques

2024

Promotion des lotissements communaux

2024

Frais de déplacement pour mandat spécial 2024

2024

Participation aux frais de fonctionnement 2023 du RIPAME

2024

Renouvellement de la convention FGDON35 2025 2028

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Convention Couleurs d'Automne association commune

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Vente parcelle ZL 202 au profit de la SCI 2 MONTREUIL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Révision du taux horaire applicable aux travaux en régie ou dans le cadre de conventions 2024

WEB megalis:2024:34497:2024-11-08
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