Conseil municipal du 2024-01-19

Montreuil 19 janvier 2024 7 délibérations
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7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Opération de réfection avec création d'un Chaucdou VC n°1 route des Chênes - subvention du conseil départemental - répar - Adressage _Nommage et numérotage des voies et lieux-dits de la commune - Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Br - Opération de réfection avec création d'un Chaucidou VC n°1 Route du Chêne - DM N°2 exercice 2023 Commune - DM n°1 sur exercice 2023 Lotissement le Clos des Chênes - Mise en non valeur pour créances irrécouvrables de loyers impayés liquidation judiciare bar restaurant La Pérouse

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

DM N°2 exercice 2023 Commune

2024

DM n°1 sur exercice 2023 Lotissement le Clos des Chênes

2024

Mise en non valeur pour créances irrécouvrables de loyers impayés liquidation judiciare bar restaurant La Pérouse

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Adressage _Nommage et numérotage des voies et lieux-dits de la commune

2024

Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Opération de réfection avec création d'un Chaucdou VC n°1 route des Chênes - subvention du conseil départemental - répartition des amendes de police

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Opération de réfection avec création d'un Chaucidou VC n°1 Route du Chêne

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