15 mars 2024
22
délibérations
13
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Approbation du compte administratif 2023 Budget Lotissement le Clos des Chênes
Approbation du compte administratif 2023 Budget ZA Gérard 2
Approbation du compte administratif 2023 Budget Commune
Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école de Balazé
Subvention Ecole OGEC Participation aux d'épenses de fonctionnement
Attribution de subventions aux associations extérieures
Ouverture de crédits budgétaires avant le vote du budget Commune 2024
Attribution de subventions aux associations montreuillaises
Approbation du compte administratif 2023 Budget ZA Gérard 2
Approbation du compte administratif 2023 - Budget Lotissement Le Clos des Chênes
Approbation du compte administratif 2023 - Budget Commune
Approbation du compte de gestion 2023 — Budget ZA Gérard
Approbation du compte de gestion 2023 Budget Lotissement Le Clos des Chênes
Approbation du compte administratif 2023 Budget ZAC de Ribert
Urbanisme Taxe d'aménagement Régime dexonérations, complément à la délibérations du 30 juin 2023 fixant le taux de la taxe d'aménagement
Approbation du compte administratif 2023 Budget ZAC de Ribert
Approbation du compte de gestion 2023 Budget ZAC de Ribert
Approbation du compte administratif 2023 Budget Lotissement Les Hameaux du Courtil
Approbation du compte administratif 2023 Budget Lotissement Les Hameaux du Courtil
Approbation du compte de gestion 2023 Budget Lotissement Les Hameaux du Courtil
Prime pouvoir dachat
Approbation du compte de gestion 2023
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