Conseil municipal du 2024-01-19

Montreuil 19 janvier 2024 7 délibérations
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7

délibérations

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Opération de réfection avec création d'un Chaucdou VC n°1 route des Chênes - subvention du conseil départemental - répar - Adressage _Nommage et numérotage des voies et lieux-dits de la commune - Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Br - Opération de réfection avec création d'un Chaucidou VC n°1 Route du Chêne - DM N°2 exercice 2023 Commune - DM n°1 sur exercice 2023 Lotissement le Clos des Chênes - Mise en non valeur pour créances irrécouvrables de loyers impayés liquidation judiciare bar restaurant La Pérouse

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Adressage _Nommage et numérotage des voies et lieux-dits de la commune

2024

Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

2024

Opération de réfection avec création d'un Chaucidou VC n°1 Route du Chêne

2024

Mise en non valeur pour créances irrécouvrables de loyers impayés liquidation judiciare bar restaurant La Pérouse

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

DM N°2 exercice 2023 Commune

2024

DM n°1 sur exercice 2023 Lotissement le Clos des Chênes

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Opération de réfection avec création d'un Chaucdou VC n°1 route des Chênes - subvention du conseil départemental - répartition des amendes de police

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