20 mai 2025
7
délibérations
4
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
2025_04_02_FINANCES_Contrat dachat de l'énergie électrique produite par les installations utilisant l'énergie solaire photovoltaïque et bénéficiant de lobligation dachat d'électricité "S21"
2025_04_03_FINANCES_Subvention communale - Année 2025 Association AS Monts Basket
2025_04_04_FINANCES_Contrat de prestations du service informatique de la Communauté de Communes Touraine Vallée delIndre
2025_04_05_FINANCES_Mutualisation du Portail Famille Touraine Vallée de lIndre et du logiciel associé entre la CCTVI et la Commune de Monts Convention
2025_04_01_DOMAINE ET PATRIMOINE_Rétrocession des espaces et réseaux communs du lotissement « Les Terrasses de la Martellière » à la Commune de MONTS pour transfert dans le domaine public communal
2025_04_06_FONCTION PUBLIQUE_Renouvellement de formations mutualisées - Conventionnement
2025_04_07_DIVERS_Convention de billetterie gratuite avec la Forteresse de Montbazon
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